CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOISON PASCAL est une 1000, identifiée par le SIREN 922 776 745. Elle est domiciliée 12 rue de Mainville, 10190 Bercenay-en-Othe. Son activité principale relève du code NAF 8553Z.

Fiche d'identité de MOISON PASCAL

Dénomination
MOISON PASCAL
SIREN
922 776 745
SIRET (siège)
922 776 745 00015
N° TVA intracommunautaire
FR08922776745Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 776 745
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
8553Z
Date de création
-
Siège social
12 RUE DE MAINVILLE, 10190, BERCENAY-EN-OTHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOISON PASCAL

MONITEUR AUTO ECOLE

Finances de MOISON PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOISON PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOISON PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10190 BERCENAY-EN-OTHESiègeActif

    922 776 745 00015 · ouvert le 10 janvier 2023 · NAF 8553Z

Documents juridiques de MOISON PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOISON PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOISON PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOISON PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur MOISON PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOISON PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOISON PASCAL est 922 776 745. Le SIRET de son siège social est 922 776 745 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08922776745.

Où se situe le siège social de MOISON PASCAL ?

Le siège social de MOISON PASCAL est situé 12 rue de Mainville, 10190 Bercenay-en-Othe.

MOISON PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOISON PASCAL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOISON PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISON PASCAL.