MOISON PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOISON PASCAL est une 1000, identifiée par le SIREN 922 776 745. Elle est domiciliée 12 rue de Mainville, 10190 Bercenay-en-Othe. Son activité principale relève du code NAF 8553Z.
Fiche d'identité de MOISON PASCAL
INSEE- Dénomination
- MOISON PASCAL
- SIREN
- 922 776 745
- SIRET (siège)
- 922 776 745 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR08922776745Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 922 776 745
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- 1000
- Code NAF / APE
- 8553Z
- Date de création
- -
- Siège social
- 12 RUE DE MAINVILLE, 10190, BERCENAY-EN-OTHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOISON PASCAL
MONITEUR AUTO ECOLE
Finances de MOISON PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOISON PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOISON PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10190 BERCENAY-EN-OTHESiègeActif
922 776 745 00015 · ouvert le 10 janvier 2023 · NAF 8553Z
Documents juridiques de MOISON PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOISON PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOISON PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOISON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOISON PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur MOISON PASCAL
Quel est le numéro SIREN de MOISON PASCAL ?
Le numéro SIREN de MOISON PASCAL est 922 776 745. Le SIRET de son siège social est 922 776 745 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08922776745.
Où se situe le siège social de MOISON PASCAL ?
Le siège social de MOISON PASCAL est situé 12 rue de Mainville, 10190 Bercenay-en-Othe.
MOISON PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, MOISON PASCAL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOISON PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISON PASCAL.
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