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MOISSAING MARCEL

Active
Siren401 898 010Entrepreneur individuel63580 LE VERNET-CHAMEANECréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOISSAING MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1995, identifié par le SIREN 401 898 010. Son siège social est situé à Le Vernet-Chameane (63580). Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de MOISSAING MARCEL

Dénomination
MOISSAING MARCEL
SIREN
401 898 010
SIRET (siège)
401 898 010 00012
N° TVA intracommunautaire
FR47401898010Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 898 010
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
63580, LE VERNET-CHAMEANE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOISSAING MARCEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MOISSAING MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOISSAING MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOISSAING MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63580 LE VERNET-CHAMEANESiègeActif

    401 898 010 00012 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de MOISSAING MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOISSAING MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISSAING MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOISSAING MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISSAING MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISSAING MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOISSAING MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur MOISSAING MARCEL

Quel est le numéro SIREN de MOISSAING MARCEL ?

Le numéro SIREN de MOISSAING MARCEL est 401 898 010. Le SIRET de son siège social est 401 898 010 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47401898010.

Où se situe le siège social de MOISSAING MARCEL ?

Le siège social de MOISSAING MARCEL est situé 63580 Le Vernet-Chameane.

MOISSAING MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOISSAING MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOISSAING MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISSAING MARCEL.

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