MOISSENET FREDERIC

Active

Siren803 490 671Entrepreneur individuel71250 CLUNYCréée le 15 juillet 2014

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOISSENET FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juillet 2014, identifié par le SIREN 803 490 671. Son siège social est situé Montillet, 71250 Cluny. L'entreprise déclare le code NAF 8552Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOISSENET FREDERIC

INSEE

Dénomination: MOISSENET FREDERIC
SIREN: 803 490 671
SIRET (siège): 803 490 671 00010
N° TVA intracommunautaire: FR06803490671Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 803 490 671
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8552Z
Date de création: 15 juillet 2014
Siège social: MONTILLET, 71250, CLUNY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOISSENET FREDERIC

Enseignement culturel

Finances de MOISSENET FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOISSENET FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOISSENET FREDERIC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

71250 CLUNYSiègeActif
803 490 671 00010 · ouvert le 15 juillet 2014 · NAF 8552Z

Documents juridiques de MOISSENET FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOISSENET FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISSENET FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOISSENET FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISSENET FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISSENET FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOISSENET FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 15 juillet 2014

Questions fréquentes sur MOISSENET FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de MOISSENET FREDERIC ?

Le numéro SIREN de MOISSENET FREDERIC est 803 490 671. Le SIRET de son siège social est 803 490 671 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06803490671.

Où se situe le siège social de MOISSENET FREDERIC ?

Le siège social de MOISSENET FREDERIC est situé Montillet, 71250 Cluny.