MOISSENET MARCEL

Active

Siren329 847 891Entrepreneur individuel21140 MAGNY-LA-VILLECréée le 13 novembre 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOISSENET MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 novembre 1995, identifié par le SIREN 329 847 891. Elle est domiciliée 2 Rte de Marigny, 21140 Magny-la-Ville. L'entreprise déclare le code NAF 4331Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOISSENET MARCEL

INSEE

Dénomination: MOISSENET MARCEL
SIREN: 329 847 891
SIRET (siège): 329 847 891 00044
N° TVA intracommunautaire: FR28329847891Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 329 847 891
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4331Z
Date de création: 13 novembre 1995
Siège social: 2 RTE DE MARIGNY, 21140, MAGNY-LA-VILLE
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de MOISSENET MARCEL

Travaux de plâtrerie

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Finances de MOISSENET MARCEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOISSENET MARCEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOISSENET MARCEL

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

21140 MAGNY-LA-VILLESiègeFermé
329 847 891 00044 · ouvert le 15 avril 2009 · NAF 4331Z
21000 DIJONActif
329 847 891 00028 · ouvert le 06 novembre 1995
58230 MOUX-EN-MORVANFermé
329 847 891 00036 · ouvert le 03 mai 2004 · NAF 454J

Documents juridiques de MOISSENET MARCEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOISSENET MARCEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISSENET MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOISSENET MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISSENET MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISSENET MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOISSENET MARCEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

15 mai 2025création
Date d'effet : 13 novembre 1995

Questions fréquentes sur MOISSENET MARCEL

Quel est le numéro SIREN de MOISSENET MARCEL ?

Le numéro SIREN de MOISSENET MARCEL est 329 847 891. Le SIRET de son siège social est 329 847 891 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28329847891.

Où se situe le siège social de MOISSENET MARCEL ?

Le siège social de MOISSENET MARCEL est situé 2 Rte de Marigny, 21140 Magny-la-Ville.