MOISSENET PASCAL

Active

Siren323 130 310Entrepreneur individuel01250 TOSSIATCréée le 18 juin 2008

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOISSENET PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 juin 2008, identifié par le SIREN 323 130 310. Elle est domiciliée 265 Rte de Montagnat, 01250 Tossiat. Son activité principale relève du code NAF 8121Z.

Fiche d'identité de MOISSENET PASCAL

INSEE

Dénomination: MOISSENET PASCAL
SIREN: 323 130 310
SIRET (siège): 323 130 310 00028
N° TVA intracommunautaire: FR05323130310Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 323 130 310
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8121Z
Date de création: 18 juin 2008
Siège social: 265 RTE DE MONTAGNAT, 01250, TOSSIAT
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de MOISSENET PASCAL

NETTOYAGE DE LOCAUX, VITRES ET PARTICULIERS - SERVICES.

Finances de MOISSENET PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOISSENET PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOISSENET PASCAL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

01250 TOSSIATSiègeActif
323 130 310 00028 · ouvert le 09 juin 2008 · NAF 8121Z
25000 BESANCONFermé
323 130 310 00010 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 5571

Documents juridiques de MOISSENET PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOISSENET PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISSENET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOISSENET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISSENET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISSENET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOISSENET PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 18 juin 2008

Questions fréquentes sur MOISSENET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOISSENET PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOISSENET PASCAL est 323 130 310. Le SIRET de son siège social est 323 130 310 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05323130310.

Où se situe le siège social de MOISSENET PASCAL ?

Le siège social de MOISSENET PASCAL est situé 265 Rte de Montagnat, 01250 Tossiat.