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MOISSENET XAVIER

Active
Siren752 649 061Entrepreneur individuel71530 FRAGNES-LA LOYERE

0149Z · Élevage d'autres animaux

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

MOISSENET XAVIER est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 752 649 061. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 rue des Mottes, 71530 Fragnes-la Loyere. Son activité principale est élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z). xavier Moissenet exerce les fonctions de personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement de l'entreprise.

Fiche d'identité de MOISSENET XAVIER

Dénomination
MOISSENET XAVIER
SIREN
752 649 061
SIRET (siège)
752 649 061 00013
N° TVA intracommunautaire
FR13752649061Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 752 649 061
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
-
Siège social
17 RUE DES MOTTES, 71530, FRAGNES-LA LOYERE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOISSENET XAVIER

Elevage d'autres animaux

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Dirigeants et représentants de MOISSENET XAVIER

XM

xavier Moissenet

Personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement

Établissements de MOISSENET XAVIER

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 71530 FRAGNES-LA LOYERESiègeActif

    752 649 061 00013 · ouvert le 10 août 2012 · NAF 0149Z

  • 71530 FRAGNES-LA LOYEREActif

    752 649 061 00021 · ouvert le 01 octobre 2022 · NAF 9609Z

Conformité de MOISSENET XAVIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISSENET XAVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISSENET XAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOISSENET XAVIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur MOISSENET XAVIER

Quel est le numéro SIREN de MOISSENET XAVIER ?

Le numéro SIREN de MOISSENET XAVIER est 752 649 061. Le SIRET de son siège social est 752 649 061 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13752649061.

Qui dirige MOISSENET XAVIER ?

MOISSENET XAVIER est dirigée par xavier Moissenet, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.

Où se situe le siège social de MOISSENET XAVIER ?

Le siège social de MOISSENET XAVIER est situé 17 rue des Mottes, 71530 Fragnes-la Loyere.

MOISSENET XAVIER est-elle toujours en activité ?

Oui, MOISSENET XAVIER est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOISSENET XAVIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISSENET XAVIER.

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