MOISSENOT ROBERT

Active

Siren305 908 782Entrepreneur individuel68210 DANNEMARIE

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOISSENOT ROBERT est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 305 908 782. Le siège social de l'entreprise se trouve 49 rue de Bretagne, 68210 Dannemarie. Son activité principale relève du code NAF 851C.

Fiche d'identité de MOISSENOT ROBERT

INSEE

Dénomination: MOISSENOT ROBERT
SIREN: 305 908 782
SIRET (siège): 305 908 782 00025
N° TVA intracommunautaire: FR46305908782Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 305 908 782
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 851C
Date de création: -
Siège social: 49 RUE DE BRETAGNE, 68210, DANNEMARIE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOISSENOT ROBERT

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MOISSENOT ROBERT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOISSENOT ROBERT

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOISSENOT ROBERT

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

68210 DANNEMARIESiègeFermé
305 908 782 00025 · NAF 851C

Documents juridiques de MOISSENOT ROBERT

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOISSENOT ROBERT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISSENOT ROBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOISSENOT ROBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISSENOT ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISSENOT ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOISSENOT ROBERT

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur MOISSENOT ROBERT

Quel est le numéro SIREN de MOISSENOT ROBERT ?

Le numéro SIREN de MOISSENOT ROBERT est 305 908 782. Le SIRET de son siège social est 305 908 782 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46305908782.

Où se situe le siège social de MOISSENOT ROBERT ?

Le siège social de MOISSENOT ROBERT est situé 49 rue de Bretagne, 68210 Dannemarie.