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MOISSET DANIEL

Active
Siren323 878 256Entrepreneur individuel12000 RODEZCréée le 01 janvier 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOISSET DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1982 sous le numéro SIREN 323 878 256. Elle est domiciliée 14 av Tarayre, 12000 Rodez. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6831Z.

Fiche d'identité de MOISSET DANIEL

Dénomination
MOISSET DANIEL
SIREN
323 878 256
SIRET (siège)
323 878 256 00029
N° TVA intracommunautaire
FR39323878256Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 323 878 256
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
01 janvier 1982
Siège social
14 AV TARAYRE, 12000, RODEZ
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MOISSET DANIEL

Activités des sièges sociaux

Finances de MOISSET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOISSET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOISSET DANIEL

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 12000 RODEZSiègeFermé

    323 878 256 00029 · ouvert le 01 décembre 1991 · NAF 7010Z

  • 12000 RODEZFermé

    323 878 256 00037 · ouvert le 01 décembre 2004 · NAF 703A

  • 12000 RODEZFermé

    323 878 256 00045 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 7010Z

Documents juridiques de MOISSET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOISSET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISSET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOISSET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISSET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISSET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOISSET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1982

Questions fréquentes sur MOISSET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MOISSET DANIEL ?

Le numéro SIREN de MOISSET DANIEL est 323 878 256. Le SIRET de son siège social est 323 878 256 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39323878256.

Où se situe le siège social de MOISSET DANIEL ?

Le siège social de MOISSET DANIEL est situé 14 av Tarayre, 12000 Rodez.

MOISSET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOISSET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOISSET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISSET DANIEL.

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