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MOISSET MARCEL

Active
Siren403 973 035Entrepreneur individuel12210 MONTPEYROUXCréée le 01 janvier 1972
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOISSET MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1972, identifié par le SIREN 403 973 035. Elle est domiciliée Le Bousquet, 12210 Montpeyroux. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de MOISSET MARCEL

Dénomination
MOISSET MARCEL
SIREN
403 973 035
SIRET (siège)
403 973 035 00013
N° TVA intracommunautaire
FR50403973035Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 973 035
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1972
Siège social
LE BOUSQUET, 12210, MONTPEYROUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOISSET MARCEL

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de MOISSET MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOISSET MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOISSET MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12210 MONTPEYROUXSiègeActif

    403 973 035 00013 · ouvert le 01 janvier 1972 · NAF 0142Z

Documents juridiques de MOISSET MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOISSET MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISSET MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOISSET MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISSET MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISSET MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOISSET MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1972

Questions fréquentes sur MOISSET MARCEL

Quel est le numéro SIREN de MOISSET MARCEL ?

Le numéro SIREN de MOISSET MARCEL est 403 973 035. Le SIRET de son siège social est 403 973 035 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50403973035.

Où se situe le siège social de MOISSET MARCEL ?

Le siège social de MOISSET MARCEL est situé Le Bousquet, 12210 Montpeyroux.

MOISSET MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOISSET MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1972. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOISSET MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISSET MARCEL.

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