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MOISSET PASCAL

Active
Siren820 297 844Entrepreneur individuel75019 PARISCréée le 09 mars 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOISSET PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 mars 2016, identifié par le SIREN 820 297 844. Elle est domiciliée 5 Vla des Buttes Chaumont, 75019 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 8559A comme activité principale.

Fiche d'identité de MOISSET PASCAL

Dénomination
MOISSET PASCAL
SIREN
820 297 844
SIRET (siège)
820 297 844 00012
N° TVA intracommunautaire
FR52820297844Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 820 297 844
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559A
Date de création
09 mars 2016
Siège social
5 VLA DES BUTTES CHAUMONT, 75019, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOISSET PASCAL

Formation continue d'adultes

Finances de MOISSET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOISSET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOISSET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75019 PARISSiègeActif

    820 297 844 00012 · ouvert le 09 mars 2016 · NAF 8559A

Documents juridiques de MOISSET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOISSET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISSET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOISSET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISSET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISSET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOISSET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 mars 2016

Questions fréquentes sur MOISSET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOISSET PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOISSET PASCAL est 820 297 844. Le SIRET de son siège social est 820 297 844 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52820297844.

Où se situe le siège social de MOISSET PASCAL ?

Le siège social de MOISSET PASCAL est situé 5 Vla des Buttes Chaumont, 75019 Paris.

MOISSET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOISSET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mars 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOISSET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISSET PASCAL.

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