MOISSET SAMUEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOISSET SAMUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 juillet 2017, identifié par le SIREN 830 679 999. Elle est domiciliée 53 RUE Vaillant Couturier, 42000 Saint-Étienne. Son activité principale relève du code NAF 9609Z.
Fiche d'identité de MOISSET SAMUEL
INSEE- Dénomination
- MOISSET SAMUEL
- SIREN
- 830 679 999
- SIRET (siège)
- 830 679 999 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR11830679999Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 830 679 999
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 avril 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z
- Date de création
- 30 juillet 2017
- Siège social
- 53 RUE Vaillant Couturier, 42000, Saint-Étienne
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de MOISSET SAMUEL
Autres services personnels n.c.a.
Finances de MOISSET SAMUEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOISSET SAMUEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOISSET SAMUEL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 42000 Saint-ÉtienneSiègeActif
830 679 999 00037 · ouvert le 29 janvier 2025 · NAF 9609Z
- 42100 SAINT-ETIENNEFermé
830 679 999 00011 · ouvert le 30 juillet 2017 · NAF 9609Z
- 42000 Saint-ÉtienneFermé
830 679 999 00029 · ouvert le 02 août 2021 · NAF 9609Z
Documents juridiques de MOISSET SAMUEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOISSET SAMUEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISSET SAMUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOISSET SAMUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISSET SAMUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOISSET SAMUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOISSET SAMUEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 juillet 2017
Questions fréquentes sur MOISSET SAMUEL
Quel est le numéro SIREN de MOISSET SAMUEL ?
Le numéro SIREN de MOISSET SAMUEL est 830 679 999. Le SIRET de son siège social est 830 679 999 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11830679999.
Où se situe le siège social de MOISSET SAMUEL ?
Le siège social de MOISSET SAMUEL est situé 53 RUE Vaillant Couturier, 42000 Saint-Étienne.
MOISSET SAMUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, MOISSET SAMUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juillet 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOISSET SAMUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISSET SAMUEL.
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