MOISSET STEPHANIE
Active0121Z · Culture de la vigne
MOISSET STEPHANIE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2005, identifié par le SIREN 489 767 152. Le siège social de l'entreprise se trouve Pl du Chateau, 30390 Domazan. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de MOISSET STEPHANIE
INSEE- Dénomination
- MOISSET STEPHANIE
- SIREN
- 489 767 152
- SIRET (siège)
- 489 767 152 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR79489767152Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 489 767 152
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 octobre 2005
- Siège social
- PL DU CHATEAU, 30390, DOMAZAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOISSET STEPHANIE
Culture de la vigne
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Établissements de MOISSET STEPHANIE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30390 DOMAZANSiègeActif
489 767 152 00015 · ouvert le 02 septembre 2005 · NAF 0121Z
Conformité de MOISSET STEPHANIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISSET STEPHANIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOISSET STEPHANIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOISSET STEPHANIE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2005
Questions fréquentes sur MOISSET STEPHANIE
Quel est le numéro SIREN de MOISSET STEPHANIE ?
Le numéro SIREN de MOISSET STEPHANIE est 489 767 152. Le SIRET de son siège social est 489 767 152 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79489767152.
Où se situe le siège social de MOISSET STEPHANIE ?
Le siège social de MOISSET STEPHANIE est situé Pl du Chateau, 30390 Domazan.
MOISSET STEPHANIE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOISSET STEPHANIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOISSET STEPHANIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISSET STEPHANIE.
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