MOISSETTE LEA
Active7410Z · Activités spécialisées de design
Enregistré sous le numéro SIREN 898 460 399, MOISSETTE LEA est un entrepreneur individuel créé le 19 avril 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue des Acacias, 54550 Bainville-sur-Madon. MOISSETTE LEA relève du secteur activités spécialisées de design (code NAF 7410Z).
Fiche d'identité de MOISSETTE LEA
INSEE- Dénomination
- MOISSETTE LEA
- SIREN
- 898 460 399
- SIRET (siège)
- 898 460 399 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR14898460399Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 898 460 399
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7410Z - Activités spécialisées de design
- Date de création
- 19 avril 2021
- Siège social
- 10 RUE DES ACACIAS, 54550, BAINVILLE-SUR-MADON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOISSETTE LEA
Activités spécialisées de design
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Établissements de MOISSETTE LEA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54550 BAINVILLE-SUR-MADONSiègeActif
898 460 399 00014 · ouvert le 19 avril 2021 · NAF 7410Z
Conformité de MOISSETTE LEA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISSETTE LEA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOISSETTE LEA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOISSETTE LEA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 avril 2021
Questions fréquentes sur MOISSETTE LEA
Quel est le numéro SIREN de MOISSETTE LEA ?
Le numéro SIREN de MOISSETTE LEA est 898 460 399. Le SIRET de son siège social est 898 460 399 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14898460399.
Où se situe le siège social de MOISSETTE LEA ?
Le siège social de MOISSETTE LEA est situé 10 rue des Acacias, 54550 Bainville-sur-Madon.
MOISSETTE LEA est-elle toujours en activité ?
Oui, MOISSETTE LEA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 avril 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOISSETTE LEA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISSETTE LEA.
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