MOISSIER SEVERINE

Active

Siren491 122 867Entrepreneur individuel63310 VILLENEUVE LES CERFSCréée le 19 juillet 200611

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: 11tranche Sirene

MOISSIER SEVERINE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 juillet 2006, identifié par le SIREN 491 122 867. Elle est domiciliée 16 rue de la Charme les Pioliers, 63310 Villeneuve les Cerfs. L'entreprise déclare le code NAF 4932Z comme activité principale et emploie 11 salariés.

Fiche d'identité de MOISSIER SEVERINE

INSEE

Dénomination: MOISSIER SEVERINE
SIREN: 491 122 867
SIRET (siège): 491 122 867 00022
N° TVA intracommunautaire: FR14491122867Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 491 122 867
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4932Z
Date de création: 19 juillet 2006
Effectif: 11
Siège social: 16 RUE DE LA CHARME LES PIOLIERS, 63310, VILLENEUVE LES CERFS
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de MOISSIER SEVERINE

Taxi à Villeneuve Les Cerfs titulaire de trois autorisations de stationnement numéros 1, 2 et 3

Finances de MOISSIER SEVERINE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOISSIER SEVERINE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOISSIER SEVERINE

INSEE

3 établissements, dont 2 en activité.

63310 VILLENEUVE LES CERFSSiègeActif
491 122 867 00022 · ouvert le 02 janvier 2017 · NAF 4932Z
63800 COURNON D AUVERGNEActif
491 122 867 00030 · ouvert le 01 mars 2025 · NAF 9609Z
63310 VILLENEUVE-LES-CERFSFermé
491 122 867 00014 · ouvert le 17 juillet 2006 · NAF 4932Z

Documents juridiques de MOISSIER SEVERINE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOISSIER SEVERINE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISSIER SEVERINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOISSIER SEVERINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISSIER SEVERINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MOISSIER SEVERINE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOISSIER SEVERINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOISSIER SEVERINE

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

08 octobre 2019Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-10-01 · Début d'activité : 2019-07-15

15 mai 2025création
Date d'effet : 19 juillet 2006

Marchés publics de MOISSIER SEVERINE

data.gouv.fr

5 marchés publics ont été notifiés à MOISSIER SEVERINE et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2019 à 2023. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 44,1 M€.

T2SA ALLO TAXI SEVERINE LOT 2
DEPARTEMENT DU PUY DE DOME · notifié le 08 juillet 2023 · Appel d'offres ouvert · 4 ans
35,0 M€Services
TRANSPORT A LA DEMANDE
DEPARTEMENT DU PUY DE DOME · notifié le 07 juillet 2023 · Procédure adaptée · 4 ans
4,0 M€Services
TRANSPORT A LA DEMANDE
DEPARTEMENT DU PUY DE DOME · notifié le 07 juillet 2023 · Procédure adaptée · 4 ans
4,0 M€Services
T2SA ALLO TAXI SEVERINE LOT 2
DEPARTEMENT DU PUY DE DOME · notifié le 07 juillet 2023 · Appel d'offres ouvert · 4 ans
988 k€Services
T2SA LOT 2
DEPARTEMENT DU PUY DE DOME · notifié le 07 mai 2019 · Appel d'offres ouvert · 4 ans
154 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur MOISSIER SEVERINE

Quel est le numéro SIREN de MOISSIER SEVERINE ?

Le numéro SIREN de MOISSIER SEVERINE est 491 122 867. Le SIRET de son siège social est 491 122 867 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14491122867.

Où se situe le siège social de MOISSIER SEVERINE ?

Le siège social de MOISSIER SEVERINE est situé 16 rue de la Charme les Pioliers, 63310 Villeneuve les Cerfs.