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MOISSON BERNARD

Active
Siren928 158 088Entrepreneur individuel01600 ReyrieuxCréée le 26 avril 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOISSON BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 avril 2024 sous le numéro SIREN 928 158 088. Son siège social est situé 89 CHE du Cerdon, 01600 Reyrieux. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de MOISSON BERNARD

Dénomination
MOISSON BERNARD
SIREN
928 158 088
SIRET (siège)
928 158 088 00015
N° TVA intracommunautaire
FR36928158088Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 928 158 088
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
26 avril 2024
Siège social
89 CHE du Cerdon, 01600, Reyrieux
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOISSON BERNARD

PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

Finances de MOISSON BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOISSON BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOISSON BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01600 ReyrieuxSiègeActif

    928 158 088 00015 · ouvert le 28 décembre 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de MOISSON BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOISSON BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISSON BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOISSON BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISSON BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISSON BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOISSON BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 avril 2024

Questions fréquentes sur MOISSON BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MOISSON BERNARD ?

Le numéro SIREN de MOISSON BERNARD est 928 158 088. Le SIRET de son siège social est 928 158 088 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36928158088.

Où se situe le siège social de MOISSON BERNARD ?

Le siège social de MOISSON BERNARD est situé 89 CHE du Cerdon, 01600 Reyrieux.

MOISSON BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MOISSON BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 avril 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOISSON BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISSON BERNARD.

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