MOISSON DOMINIQUE

Active

Siren950 448 092Entrepreneur individuel49700 DOUE-EN-ANJOUCréée le 13 octobre 1989

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 950 448 092, MOISSON DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 13 octobre 1989. Elle est domiciliée 35 RUE DE SOULANGER Doue-la-Fontaine, 49700 Doue-en-Anjou. Son activité principale relève du code NAF 4791B.

Fiche d'identité de MOISSON DOMINIQUE

INSEE

Dénomination: MOISSON DOMINIQUE
SIREN: 950 448 092
SIRET (siège): 950 448 092 00011
N° TVA intracommunautaire: FR91950448092Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 950 448 092
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 09 octobre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4791B
Date de création: 13 octobre 1989
Siège social: 35 RUE DE SOULANGER Doue-la-Fontaine, 49700, DOUE-EN-ANJOU
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOISSON DOMINIQUE

Ébénisterie menuiserie brocante vente non sédentaire de meubles,objets et bibelots d'occasion

Finances de MOISSON DOMINIQUE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOISSON DOMINIQUE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOISSON DOMINIQUE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

49700 DOUE-EN-ANJOUSiègeActif
950 448 092 00011 · ouvert le 09 octobre 1989 · NAF 4791B

Documents juridiques de MOISSON DOMINIQUE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOISSON DOMINIQUE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISSON DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOISSON DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISSON DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISSON DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOISSON DOMINIQUE

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

18 septembre 2008Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAUMUR

09 octobre 2024création
Date d'effet : 13 octobre 1989

Questions fréquentes sur MOISSON DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de MOISSON DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de MOISSON DOMINIQUE est 950 448 092. Le SIRET de son siège social est 950 448 092 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91950448092.

Où se situe le siège social de MOISSON DOMINIQUE ?

Le siège social de MOISSON DOMINIQUE est situé 35 RUE DE SOULANGER Doue-la-Fontaine, 49700 Doue-en-Anjou.