CheckersProcédures

MOISSON JEAN

Active
Siren440 533 396Entrepreneur individuel21140 COURCELLES-LES-SEMURCréée le 01 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 440 533 396, MOISSON JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2002. Son siège social est situé Ruffey, 21140 Courcelles-les-Semur. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de MOISSON JEAN

Dénomination
MOISSON JEAN
SIREN
440 533 396
SIRET (siège)
440 533 396 00014
N° TVA intracommunautaire
FR32440533396Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 533 396
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 2002
Siège social
RUFFEY, 21140, COURCELLES-LES-SEMUR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOISSON JEAN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MOISSON JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOISSON JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOISSON JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21140 COURCELLES-LES-SEMURSiègeActif

    440 533 396 00014 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 0111Z

Documents juridiques de MOISSON JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOISSON JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISSON JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOISSON JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISSON JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISSON JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOISSON JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2002

Questions fréquentes sur MOISSON JEAN

Quel est le numéro SIREN de MOISSON JEAN ?

Le numéro SIREN de MOISSON JEAN est 440 533 396. Le SIRET de son siège social est 440 533 396 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32440533396.

Où se situe le siège social de MOISSON JEAN ?

Le siège social de MOISSON JEAN est situé Ruffey, 21140 Courcelles-les-Semur.

MOISSON JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOISSON JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOISSON JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISSON JEAN.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z

Entreprises à Courcelles-les-Semur

Toutes les entreprises à Courcelles-les-Semur