MOISSON SEBASTIEN

Active

Siren799 348 768Entrepreneur individuel77500 CHELLESCréée le 06 janvier 2014

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOISSON SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 janvier 2014 sous le numéro SIREN 799 348 768. Son siège social est situé 29 B av Salomon de Caus, 77500 Chelles. L'entreprise déclare le code NAF 4781Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOISSON SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: MOISSON SEBASTIEN
SIREN: 799 348 768
SIRET (siège): 799 348 768 00018
N° TVA intracommunautaire: FR94799348768Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 799 348 768
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4781Z
Date de création: 06 janvier 2014
Siège social: 29 B AV SALOMON DE CAUS, 77500, CHELLES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOISSON SEBASTIEN

Achat vente de produits de charcuterie

Finances de MOISSON SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOISSON SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOISSON SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

77500 CHELLESSiègeActif
799 348 768 00018 · ouvert le 06 janvier 2014 · NAF 4781Z

Documents juridiques de MOISSON SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOISSON SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISSON SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOISSON SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISSON SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISSON SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOISSON SEBASTIEN

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

12 janvier 2014Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-12-27 · Début d'activité : 2014-01-06

06 juillet 2024création
Date d'effet : 06 janvier 2014

Questions fréquentes sur MOISSON SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MOISSON SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MOISSON SEBASTIEN est 799 348 768. Le SIRET de son siège social est 799 348 768 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94799348768.

Où se situe le siège social de MOISSON SEBASTIEN ?

Le siège social de MOISSON SEBASTIEN est situé 29 B av Salomon de Caus, 77500 Chelles.