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MOISSON SEBASTIEN

Active
Siren838 164 515Entrepreneur individuel01300 MAGNIEUCréée le 21 février 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 838 164 515, MOISSON SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 21 février 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 212 Rte route de Jaline Billieu, 01300 Magnieu. L'entreprise déclare le code NAF 2920Z comme activité principale. Sebastien Moisson exerce les fonctions de personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement de l'entreprise.

Fiche d'identité de MOISSON SEBASTIEN

Dénomination
MOISSON SEBASTIEN
SIREN
838 164 515
SIRET (siège)
838 164 515 00028
N° TVA intracommunautaire
FR96838164515Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 838 164 515
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2920Z
Date de création
21 février 2022
Siège social
212 RTE ROUTE DE JALINE BILLIEU, 01300, MAGNIEU
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de MOISSON SEBASTIEN

lacompagnie-petitcamion.comthe.campervan.companylacompagniepetitcamion07 89 61 01 73

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de MOISSON SEBASTIEN

Aménagement et location véhicules de loisir

Finances de MOISSON SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOISSON SEBASTIEN

SM

Sebastien Moisson

Personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement

Depuis la création (21 février 2022) · 4 ans

Établissements de MOISSON SEBASTIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01300 MAGNIEUSiègeActif

    838 164 515 00028 · ouvert le 18 octobre 2021 · NAF 2920Z

  • 71500 BRANGESFermé

    838 164 515 00010 · ouvert le 01 mars 2018 · NAF 2920Z

Documents juridiques de MOISSON SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOISSON SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISSON SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOISSON SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISSON SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISSON SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOISSON SEBASTIEN

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  2. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculée le 2022-01-18 · Début d'activité : 2021-10-18

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-03-14 · Début d'activité : 2018-03-01

  1. création

    Date d'effet : 21 février 2022

Questions fréquentes sur MOISSON SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MOISSON SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MOISSON SEBASTIEN est 838 164 515. Le SIRET de son siège social est 838 164 515 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96838164515.

Qui dirige MOISSON SEBASTIEN ?

MOISSON SEBASTIEN est dirigée par Sebastien Moisson, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.

Où se situe le siège social de MOISSON SEBASTIEN ?

Le siège social de MOISSON SEBASTIEN est situé 212 Rte route de Jaline Billieu, 01300 Magnieu.

MOISSON SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOISSON SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 février 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOISSON SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISSON SEBASTIEN.

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