MOISSONNIER ARMANDE
ActiveMOISSONNIER ARMANDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1987 sous le numéro SIREN 427 462 395. Le siège social de l'entreprise se trouve à Marboz (01851). L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.
Fiche d'identité de MOISSONNIER ARMANDE
INSEE- Dénomination
- MOISSONNIER ARMANDE
- SIREN
- 427 462 395
- SIRET (siège)
- 427 462 395 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR55427462395Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 462 395
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 01 janvier 1987
- Siège social
- 01851, MARBOZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOISSONNIER ARMANDE
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Établissements de MOISSONNIER ARMANDE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01851 MARBOZSiègeFermé
427 462 395 00018 · ouvert le 01 janvier 1987 · NAF 013Z
Conformité de MOISSONNIER ARMANDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISSONNIER ARMANDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOISSONNIER ARMANDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOISSONNIER ARMANDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1987
Questions fréquentes sur MOISSONNIER ARMANDE
Quel est le numéro SIREN de MOISSONNIER ARMANDE ?
Le numéro SIREN de MOISSONNIER ARMANDE est 427 462 395. Le SIRET de son siège social est 427 462 395 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55427462395.
Où se situe le siège social de MOISSONNIER ARMANDE ?
Le siège social de MOISSONNIER ARMANDE est situé à Marboz (01851).
MOISSONNIER ARMANDE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOISSONNIER ARMANDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOISSONNIER ARMANDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISSONNIER ARMANDE.