MOISSONNIER BERNARD

Active

Siren388 120 248Entrepreneur individuel01240 LENTCréée le 01 avril 1982

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOISSONNIER BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1982 sous le numéro SIREN 388 120 248. Elle est domiciliée Bel Air, 01240 Lent. Son activité principale relève du code NAF 4789Z.

Fiche d'identité de MOISSONNIER BERNARD

INSEE

Dénomination: MOISSONNIER BERNARD
SIREN: 388 120 248
SIRET (siège): 388 120 248 00033
N° TVA intracommunautaire: FR13388120248Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 388 120 248
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4789Z
Date de création: 01 avril 1982
Siège social: BEL AIR, 01240, LENT
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de MOISSONNIER BERNARD

Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Finances de MOISSONNIER BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOISSONNIER BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOISSONNIER BERNARD

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

01240 LENTSiègeActif
388 120 248 00033 · ouvert le 15 avril 2011 · NAF 4789Z
01240 LENTFermé
388 120 248 00017 · ouvert le 31 décembre 1986 · NAF 0111Z
01240 LENTFermé
388 120 248 00025 · ouvert le 15 avril 2011 · NAF 0150Z

Documents juridiques de MOISSONNIER BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOISSONNIER BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISSONNIER BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOISSONNIER BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISSONNIER BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISSONNIER BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOISSONNIER BERNARD

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

08 juin 2011Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-05-25 · Début d'activité : 2011-04-15

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 avril 1982

Questions fréquentes sur MOISSONNIER BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MOISSONNIER BERNARD ?

Le numéro SIREN de MOISSONNIER BERNARD est 388 120 248. Le SIRET de son siège social est 388 120 248 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13388120248.

Où se situe le siège social de MOISSONNIER BERNARD ?

Le siège social de MOISSONNIER BERNARD est situé Bel Air, 01240 Lent.