MOISSONNIER CLAUDE

Active

Siren313 315 772Entrepreneur individuel39160 LES TROIS-CHATEAUXCréée le 01 janvier 1978

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 313 315 772, MOISSONNIER CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1978. Elle est domiciliée 268 Ham le Vernay, 39160 Les Trois-Chateaux. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de MOISSONNIER CLAUDE

INSEE

Dénomination: MOISSONNIER CLAUDE
SIREN: 313 315 772
SIRET (siège): 313 315 772 00027
N° TVA intracommunautaire: FR62313315772Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 313 315 772
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 01 janvier 1978
Siège social: 268 HAM LE VERNAY, 39160, LES TROIS-CHATEAUX
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de MOISSONNIER CLAUDE

Production d'électricité

Finances de MOISSONNIER CLAUDE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOISSONNIER CLAUDE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOISSONNIER CLAUDE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

39160 LES TROIS-CHATEAUXSiègeActif
313 315 772 00027 · ouvert le 21 mars 2022 · NAF 3511Z
39210 SAINT GERMAIN LES ARLAYFermé
313 315 772 00019 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 5571

Documents juridiques de MOISSONNIER CLAUDE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOISSONNIER CLAUDE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISSONNIER CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOISSONNIER CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISSONNIER CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISSONNIER CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOISSONNIER CLAUDE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur MOISSONNIER CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de MOISSONNIER CLAUDE ?

Le numéro SIREN de MOISSONNIER CLAUDE est 313 315 772. Le SIRET de son siège social est 313 315 772 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62313315772.

Où se situe le siège social de MOISSONNIER CLAUDE ?

Le siège social de MOISSONNIER CLAUDE est situé 268 Ham le Vernay, 39160 Les Trois-Chateaux.