MOISSONNIER JEAN LOUP

Active

Siren528 446 941Entrepreneur individuel26500 BOURG-LES-VALENCECréée le 18 octobre 2010

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOISSONNIER JEAN LOUP est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 octobre 2010, identifié par le SIREN 528 446 941. Elle est domiciliée 20 av Pierre Benoit, 26500 Bourg-les-Valence. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de MOISSONNIER JEAN LOUP

INSEE

Dénomination: MOISSONNIER JEAN LOUP
SIREN: 528 446 941
SIRET (siège): 528 446 941 00031
N° TVA intracommunautaire: FR92528446941Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 528 446 941
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 18 octobre 2010
Siège social: 20 AV PIERRE BENOIT, 26500, BOURG-LES-VALENCE
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de MOISSONNIER JEAN LOUP

Location de logements

Finances de MOISSONNIER JEAN LOUP

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MOISSONNIER JEAN LOUP

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOISSONNIER JEAN LOUP

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

26500 BOURG-LES-VALENCESiègeActif
528 446 941 00031 · ouvert le 08 mars 2012 · NAF 6820A
01300 BELLEYFermé
528 446 941 00015 · ouvert le 18 octobre 2010 · NAF 6820A
01150 LEYMENTFermé
528 446 941 00023 · ouvert le 09 novembre 2013 · NAF 4779Z

Documents juridiques de MOISSONNIER JEAN LOUP

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de MOISSONNIER JEAN LOUP

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISSONNIER JEAN LOUP. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOISSONNIER JEAN LOUP

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISSONNIER JEAN LOUP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISSONNIER JEAN LOUP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOISSONNIER JEAN LOUP

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 18 octobre 2010

Questions fréquentes sur MOISSONNIER JEAN LOUP

Quel est le numéro SIREN de MOISSONNIER JEAN LOUP ?

Le numéro SIREN de MOISSONNIER JEAN LOUP est 528 446 941. Le SIRET de son siège social est 528 446 941 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92528446941.

Où se situe le siège social de MOISSONNIER JEAN LOUP ?

Le siège social de MOISSONNIER JEAN LOUP est situé 20 av Pierre Benoit, 26500 Bourg-les-Valence.