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MOISSONNIER JEAN-LUC

Active
Siren391 451 705Entrepreneur individuel39570 COURBOUZONCréée le 01 juillet 1992

4619B · Autres intermédiaires du commerce en produits divers

Enregistré sous le numéro SIREN 391 451 705, MOISSONNIER JEAN-LUC est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve 111 rue des Petits Beaux, 39570 Courbouzon. Son activité principale est autres intermédiaires du commerce en produits divers (code NAF 4619B).

Fiche d'identité de MOISSONNIER JEAN-LUC

Dénomination
MOISSONNIER JEAN-LUC
SIREN
391 451 705
SIRET (siège)
391 451 705 00027
N° TVA intracommunautaire
FR86391451705Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 451 705
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4619B - Autres intermédiaires du commerce en produits divers
Date de création
01 juillet 1992
Siège social
111 RUE DES PETITS BEAUX, 39570, COURBOUZON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOISSONNIER JEAN-LUC

Autres intermédiaires du commerce en produits divers

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Établissements de MOISSONNIER JEAN-LUC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 39570 COURBOUZONSiègeActif

    391 451 705 00027 · ouvert le 01 avril 2011 · NAF 4619B

  • 39000 LONS-LE-SAUNIERFermé

    391 451 705 00019 · NAF 926C

Conformité de MOISSONNIER JEAN-LUC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISSONNIER JEAN-LUC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISSONNIER JEAN-LUC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOISSONNIER JEAN-LUC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1992

Questions fréquentes sur MOISSONNIER JEAN-LUC

Quel est le numéro SIREN de MOISSONNIER JEAN-LUC ?

Le numéro SIREN de MOISSONNIER JEAN-LUC est 391 451 705. Le SIRET de son siège social est 391 451 705 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86391451705.

Où se situe le siège social de MOISSONNIER JEAN-LUC ?

Le siège social de MOISSONNIER JEAN-LUC est situé 111 rue des Petits Beaux, 39570 Courbouzon.

MOISSONNIER JEAN-LUC est-elle toujours en activité ?

Oui, MOISSONNIER JEAN-LUC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOISSONNIER JEAN-LUC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISSONNIER JEAN-LUC.