MOISSULI BERNARD

Active

Siren807 771 027Entrepreneur individuel97680 TSINGONICréée le 12 novembre 2014

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOISSULI BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 novembre 2014, identifié par le SIREN 807 771 027. Son siège social est situé Ancien Mroale, 97680 Tsingoni. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z.

Fiche d'identité de MOISSULI BERNARD

INSEE

Dénomination: MOISSULI BERNARD
SIREN: 807 771 027
SIRET (siège): 807 771 027 00016
N° TVA intracommunautaire: FR20807771027Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 807 771 027
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0150Z
Date de création: 12 novembre 2014
Siège social: ANCIEN MROALE, 97680, TSINGONI
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOISSULI BERNARD

Culture et élevage associés

Finances de MOISSULI BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOISSULI BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOISSULI BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

97680 TSINGONISiègeActif
807 771 027 00016 · ouvert le 12 novembre 2014 · NAF 0150Z

Documents juridiques de MOISSULI BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOISSULI BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISSULI BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOISSULI BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISSULI BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISSULI BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOISSULI BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 12 novembre 2014

Questions fréquentes sur MOISSULI BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MOISSULI BERNARD ?

Le numéro SIREN de MOISSULI BERNARD est 807 771 027. Le SIRET de son siège social est 807 771 027 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20807771027.

Où se situe le siège social de MOISSULI BERNARD ?

Le siège social de MOISSULI BERNARD est situé Ancien Mroale, 97680 Tsingoni.