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MOISY

Active
Siren901 392 233SAS61000 ALENCONCréée le 13 juillet 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions11 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

MOISY est une SAS immatriculée le 13 juillet 2021 sous le numéro SIREN 901 392 233. Elle est domiciliée 3 Che des 3 Cheminees, 61000 Alencon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4312A. EMMANUEL MOISY exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de MOISY

Dénomination
MOISY
SIREN
901 392 233
SIRET (siège)
901 392 233 00010
N° TVA intracommunautaire
FR41901392233Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 901 392 233
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
4312A
Date de création
13 juillet 2021
Siège social
3 CHE DES 3 CHEMINEES, 61000, ALENCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOISY

Terrassement, travaux aménagement extérieur, vente de marchandise, maçonnerie.

Finances de MOISY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOISY

EM

EMMANUEL MOISY

Président de SAS

Depuis la création (13 juillet 2021) · 5 ans

EM

EMMANUEL MOISY

Président de SAS

Depuis la création (13 juillet 2021) · 5 ans

Établissements de MOISY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 61000 ALENCONSiègeActif

    901 392 233 00010 · ouvert le 19 juin 2021 · NAF 4312A

Documents juridiques de MOISY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juillet 2021

  • Acte

Comptes annuels de MOISY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOISY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent MOISY. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOISY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOISY

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'alençon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'alençon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'alençon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'alençon

  1. création

    Date d'effet : 13 juillet 2021

Questions fréquentes sur MOISY

Quel est le numéro SIREN de MOISY ?

Le numéro SIREN de MOISY est 901 392 233. Le SIRET de son siège social est 901 392 233 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41901392233.

Qui dirige MOISY ?

MOISY est dirigée par EMMANUEL MOISY, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MOISY ?

Le siège social de MOISY est situé 3 Che des 3 Cheminees, 61000 Alencon.

MOISY est-elle toujours en activité ?

Oui, MOISY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juillet 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOISY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISY.

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