MOISY ANNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 527 615 124, MOISY ANNE est un entrepreneur individuel créé le 15 septembre 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve Pont de la Tortue, 83580 Gassin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799A.
Fiche d'identité de MOISY ANNE
INSEE- Dénomination
- MOISY ANNE
- SIREN
- 527 615 124
- SIRET (siège)
- 527 615 124 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR63527615124Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 527 615 124
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A
- Date de création
- 15 septembre 2010
- Siège social
- PONT DE LA TORTUE, 83580, GASSIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOISY ANNE
Vente à domicile
Finances de MOISY ANNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOISY ANNE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOISY ANNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83580 GASSINSiègeActif
527 615 124 00015 · ouvert le 15 septembre 2010 · NAF 4799A
Documents juridiques de MOISY ANNE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOISY ANNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISY ANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOISY ANNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISY ANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOISY ANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOISY ANNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 septembre 2010
Questions fréquentes sur MOISY ANNE
Quel est le numéro SIREN de MOISY ANNE ?
Le numéro SIREN de MOISY ANNE est 527 615 124. Le SIRET de son siège social est 527 615 124 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63527615124.
Où se situe le siège social de MOISY ANNE ?
Le siège social de MOISY ANNE est situé Pont de la Tortue, 83580 Gassin.
MOISY ANNE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOISY ANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOISY ANNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISY ANNE.
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