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MOISY BERNARD

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Siren421 568 809Entrepreneur individuel92110 CLICHYCréée le 17 décembre 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOISY BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 décembre 1998 sous le numéro SIREN 421 568 809. Elle est domiciliée 22 rue Chance Milly, 92110 Clichy. Son activité principale relève du code NAF 8542Z.

Fiche d'identité de MOISY BERNARD

Dénomination
MOISY BERNARD
SIREN
421 568 809
SIRET (siège)
421 568 809 00030
N° TVA intracommunautaire
FR69421568809Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 568 809
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8542Z
Date de création
17 décembre 1998
Siège social
22 RUE CHANCE MILLY, 92110, CLICHY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MOISY BERNARD

Enseignement supérieur

Finances de MOISY BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOISY BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOISY BERNARD

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 92110 CLICHYSiègeActif

    421 568 809 00030 · ouvert le 12 septembre 2012 · NAF 8542Z

  • 68100 MULHOUSEFermé

    421 568 809 00014 · ouvert le 17 décembre 1998 · NAF 6820B

  • 92110 CLICHYFermé

    421 568 809 00022 · ouvert le 08 septembre 2008 · NAF 7022Z

Documents juridiques de MOISY BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOISY BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISY BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOISY BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISY BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISY BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOISY BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 décembre 1998

Questions fréquentes sur MOISY BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MOISY BERNARD ?

Le numéro SIREN de MOISY BERNARD est 421 568 809. Le SIRET de son siège social est 421 568 809 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69421568809.

Où se situe le siège social de MOISY BERNARD ?

Le siège social de MOISY BERNARD est situé 22 rue Chance Milly, 92110 Clichy.

MOISY BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MOISY BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOISY BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISY BERNARD.

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