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MOISY JEAN MARC

Active
Siren509 146 429Entrepreneur individuel76000 ROUENCréée le 25 novembre 2008

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

MOISY JEAN MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 novembre 2008, identifié par le SIREN 509 146 429. Elle est domiciliée 24 All Eugene Delacroix, 76000 Rouen. MOISY JEAN MARC relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de MOISY JEAN MARC

Dénomination
MOISY JEAN MARC
SIREN
509 146 429
SIRET (siège)
509 146 429 00022
N° TVA intracommunautaire
FR87509146429Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 146 429
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
25 novembre 2008
Siège social
24 ALL EUGENE DELACROIX, 76000, ROUEN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOISY JEAN MARC

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de MOISY JEAN MARC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 76000 ROUENSiègeActif

    509 146 429 00022 · ouvert le 01 juin 2010 · NAF 9003A

  • 76000 ROUENFermé

    509 146 429 00014 · ouvert le 25 novembre 2008 · NAF 9003A

Conformité de MOISY JEAN MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISY JEAN MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISY JEAN MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOISY JEAN MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 novembre 2008

Questions fréquentes sur MOISY JEAN MARC

Quel est le numéro SIREN de MOISY JEAN MARC ?

Le numéro SIREN de MOISY JEAN MARC est 509 146 429. Le SIRET de son siège social est 509 146 429 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87509146429.

Où se situe le siège social de MOISY JEAN MARC ?

Le siège social de MOISY JEAN MARC est situé 24 All Eugene Delacroix, 76000 Rouen.

MOISY JEAN MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, MOISY JEAN MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 novembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOISY JEAN MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISY JEAN MARC.

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