Checkers

MOISY SEBASTIEN

Active
Siren539 105 015Entrepreneur individuel76210 BERNIERESCréée le 06 janvier 2012

9329Z · Autres activités récréatives et de loisirs

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

MOISY SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 janvier 2012 sous le numéro SIREN 539 105 015. Le siège social de l'entreprise se trouve 1821 Rte de Bielleville, 76210 Bernieres. MOISY SEBASTIEN relève du secteur autres activités récréatives et de loisirs (code NAF 9329Z).

Fiche d'identité de MOISY SEBASTIEN

Dénomination
MOISY SEBASTIEN
SIREN
539 105 015
SIRET (siège)
539 105 015 00025
N° TVA intracommunautaire
FR10539105015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 105 015
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z - Autres activités récréatives et de loisirs
Date de création
06 janvier 2012
Siège social
1821 RTE DE BIELLEVILLE, 76210, BERNIERES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOISY SEBASTIEN

Autres activités récréatives et de loisirs

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de MOISY SEBASTIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 76210 BERNIERESSiègeActif

    539 105 015 00025 · ouvert le 17 mars 2014 · NAF 9329Z

  • 76210 BOLBECFermé

    539 105 015 00017 · ouvert le 06 janvier 2012 · NAF 9329Z

Conformité de MOISY SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISY SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISY SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOISY SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 janvier 2012

Questions fréquentes sur MOISY SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MOISY SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MOISY SEBASTIEN est 539 105 015. Le SIRET de son siège social est 539 105 015 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10539105015.

Où se situe le siège social de MOISY SEBASTIEN ?

Le siège social de MOISY SEBASTIEN est situé 1821 Rte de Bielleville, 76210 Bernieres.

MOISY SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOISY SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOISY SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISY SEBASTIEN.

Entreprises similaires

Même activité (autres activités récréatives et de loisirs), en France

Entreprises autres activités récréatives et de loisirs

Toutes les entreprises avec le code NAF 9329Z

Entreprises à Bernieres

Toutes les entreprises à Bernieres