MOITE PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 490 368 651, MOITE PATRICK est une 1000 créée le 1er janvier 2006. Son siège social est situé 106 Rte de Dijon Hameau d Oucherotte, 21360 Bligny-sur-Ouche. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.
Fiche d'identité de MOITE PATRICK
INSEE- Dénomination
- MOITE PATRICK
- SIREN
- 490 368 651
- SIRET (siège)
- 490 368 651 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR85490368651Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 368 651
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
- Forme juridique
- 1000
- Code NAF / APE
- 9003B
- Date de création
- 01 janvier 2006
- Siège social
- 106 RTE DE DIJON HAMEAU D OUCHEROTTE, 21360, BLIGNY-SUR-OUCHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOITE PATRICK
Autre création artistique
Finances de MOITE PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOITE PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOITE PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21360 BLIGNY-SUR-OUCHESiègeActif
490 368 651 00017 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 9003B
Documents juridiques de MOITE PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOITE PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOITE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOITE PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOITE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOITE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOITE PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2006
Questions fréquentes sur MOITE PATRICK
Quel est le numéro SIREN de MOITE PATRICK ?
Le numéro SIREN de MOITE PATRICK est 490 368 651. Le SIRET de son siège social est 490 368 651 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85490368651.
Où se situe le siège social de MOITE PATRICK ?
Le siège social de MOITE PATRICK est situé 106 Rte de Dijon Hameau d Oucherotte, 21360 Bligny-sur-Ouche.
MOITE PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, MOITE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOITE PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOITE PATRICK.
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