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MOITET DAVID

Active
Siren910 801 984Entrepreneur individuel72240 MEZIERES SOUS LAVARDINCréée le 01 janvier 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOITET DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2021 sous le numéro SIREN 910 801 984. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 La Bigottiere, 72240 Mezieres sous Lavardin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.

Fiche d'identité de MOITET DAVID

Dénomination
MOITET DAVID
SIREN
910 801 984
SIRET (siège)
910 801 984 00014
N° TVA intracommunautaire
FR63910801984Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 910 801 984
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 janvier 2021
Siège social
13 LA BIGOTTIERE, 72240, MEZIERES SOUS LAVARDIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOITET DAVID

Autre création artistique

Finances de MOITET DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOITET DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOITET DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 72240 MEZIERES SOUS LAVARDINSiègeActif

    910 801 984 00014 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 9003B

Documents juridiques de MOITET DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOITET DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOITET DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOITET DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOITET DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOITET DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOITET DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2021

Questions fréquentes sur MOITET DAVID

Quel est le numéro SIREN de MOITET DAVID ?

Le numéro SIREN de MOITET DAVID est 910 801 984. Le SIRET de son siège social est 910 801 984 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63910801984.

Où se situe le siège social de MOITET DAVID ?

Le siège social de MOITET DAVID est situé 13 La Bigottiere, 72240 Mezieres sous Lavardin.

MOITET DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, MOITET DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOITET DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOITET DAVID.

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