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MOITIE DANIEL

Active
Siren402 392 815Entrepreneur individuel50760 SAINTE-GENEVIEVECréée le 01 janvier 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOITIE DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1978, identifié par le SIREN 402 392 815. Le siège social de l'entreprise se trouve rue des Mares, 50760 Sainte-Genevieve. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0113Z.

Fiche d'identité de MOITIE DANIEL

Dénomination
MOITIE DANIEL
SIREN
402 392 815
SIRET (siège)
402 392 815 00013
N° TVA intracommunautaire
FR71402392815Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 392 815
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
RUE DES MARES, 50760, SAINTE-GENEVIEVE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOITIE DANIEL

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de MOITIE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOITIE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOITIE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50760 SAINTE-GENEVIEVESiègeActif

    402 392 815 00013 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 0113Z

Documents juridiques de MOITIE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOITIE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOITIE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOITIE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOITIE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOITIE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOITIE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur MOITIE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MOITIE DANIEL ?

Le numéro SIREN de MOITIE DANIEL est 402 392 815. Le SIRET de son siège social est 402 392 815 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71402392815.

Où se situe le siège social de MOITIE DANIEL ?

Le siège social de MOITIE DANIEL est situé rue des Mares, 50760 Sainte-Genevieve.

MOITIE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOITIE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOITIE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOITIE DANIEL.

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