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MOITRY BERNARD

Active
Siren391 713 534Entrepreneur individuel31650 AUZIELLECréée le 05 juillet 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOITRY BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 juillet 1993, identifié par le SIREN 391 713 534. Elle est domiciliée 28 All de Peyrille, 31650 Auzielle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799A.

Fiche d'identité de MOITRY BERNARD

Dénomination
MOITRY BERNARD
SIREN
391 713 534
SIRET (siège)
391 713 534 00025
N° TVA intracommunautaire
FR67391713534Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 713 534
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
05 juillet 1993
Siège social
28 ALL DE PEYRILLE, 31650, AUZIELLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOITRY BERNARD

Vente à domicile

Finances de MOITRY BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOITRY BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOITRY BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31650 AUZIELLESiègeActif

    391 713 534 00025 · ouvert le 01 août 2013 · NAF 4799A

  • 31380 GARIDECHFermé

    391 713 534 00017 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 701F

Documents juridiques de MOITRY BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOITRY BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOITRY BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOITRY BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOITRY BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOITRY BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOITRY BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 juillet 1993

Questions fréquentes sur MOITRY BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MOITRY BERNARD ?

Le numéro SIREN de MOITRY BERNARD est 391 713 534. Le SIRET de son siège social est 391 713 534 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67391713534.

Où se situe le siège social de MOITRY BERNARD ?

Le siège social de MOITRY BERNARD est situé 28 All de Peyrille, 31650 Auzielle.

MOITRY BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MOITRY BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOITRY BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOITRY BERNARD.

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