MOITY FRANCOIS
Active8622C · Autres activités des médecins spécialistes
MOITY FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 octobre 1998 sous le numéro SIREN 420 415 895. Le siège social de l'entreprise se trouve 130 rue Pierre Tal-Coat, 27000 Evreux. MOITY FRANCOIS relève du secteur autres activités des médecins spécialistes (code NAF 8622C).
Fiche d'identité de MOITY FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- MOITY FRANCOIS
- SIREN
- 420 415 895
- SIRET (siège)
- 420 415 895 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR56420415895Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 420 415 895
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8622C - Autres activités des médecins spécialistes
- Date de création
- 07 octobre 1998
- Siège social
- 130 RUE PIERRE TAL-COAT, 27000, EVREUX
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de MOITY FRANCOIS
Autres activités des médecins spécialistes
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Établissements de MOITY FRANCOIS
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 27000 EVREUXSiègeActif
420 415 895 00036 · ouvert le 01 février 2023 · NAF 8622C
- 27000 EVREUXFermé
420 415 895 00010 · ouvert le 07 octobre 1998 · NAF 851C
- 27930 LE VIEIL-EVREUXFermé
420 415 895 00028 · ouvert le 16 juillet 2007 · NAF 8622C
Conformité de MOITY FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOITY FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOITY FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOITY FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 octobre 1998
Questions fréquentes sur MOITY FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de MOITY FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de MOITY FRANCOIS est 420 415 895. Le SIRET de son siège social est 420 415 895 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56420415895.
Où se situe le siège social de MOITY FRANCOIS ?
Le siège social de MOITY FRANCOIS est situé 130 rue Pierre Tal-Coat, 27000 Evreux.
MOITY FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, MOITY FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 octobre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOITY FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOITY FRANCOIS.
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