MOIZAN BERNADETTE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
MOIZAN BERNADETTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1996 sous le numéro SIREN 403 693 252. Son siège social est situé Monplaisir, 56430 Mauron. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de MOIZAN BERNADETTE
INSEE- Dénomination
- MOIZAN BERNADETTE
- SIREN
- 403 693 252
- SIRET (siège)
- 403 693 252 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR42403693252Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 693 252
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1996
- Siège social
- MONPLAISIR, 56430, MAURON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOIZAN BERNADETTE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de MOIZAN BERNADETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56430 MAURONSiègeActif
403 693 252 00013 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 6820B
Conformité de MOIZAN BERNADETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOIZAN BERNADETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOIZAN BERNADETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOIZAN BERNADETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1996
Questions fréquentes sur MOIZAN BERNADETTE
Quel est le numéro SIREN de MOIZAN BERNADETTE ?
Le numéro SIREN de MOIZAN BERNADETTE est 403 693 252. Le SIRET de son siège social est 403 693 252 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42403693252.
Où se situe le siège social de MOIZAN BERNADETTE ?
Le siège social de MOIZAN BERNADETTE est situé Monplaisir, 56430 Mauron.
MOIZAN BERNADETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOIZAN BERNADETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOIZAN BERNADETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOIZAN BERNADETTE.
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