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MOIZAN DAVID

Active
Siren500 360 664Entrepreneur individuel31620 Labastide-Saint-SerninCréée le 18 août 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 500 360 664, MOIZAN DAVID est un entrepreneur individuel créé le 18 août 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 RTE de Montberon, 31620 Labastide-Saint-Sernin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de MOIZAN DAVID

Dénomination
MOIZAN DAVID
SIREN
500 360 664
SIRET (siège)
500 360 664 00030
N° TVA intracommunautaire
FR20500360664Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 500 360 664
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
18 août 2024
Siège social
28 RTE de Montberon, 31620, Labastide-Saint-Sernin
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOIZAN DAVID

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de MOIZAN DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOIZAN DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOIZAN DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31620 Labastide-Saint-SerninSiègeActif

    500 360 664 00030 · ouvert le 23 juillet 2024 · NAF 3511Z

Documents juridiques de MOIZAN DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOIZAN DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOIZAN DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOIZAN DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOIZAN DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOIZAN DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOIZAN DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 août 2024

Questions fréquentes sur MOIZAN DAVID

Quel est le numéro SIREN de MOIZAN DAVID ?

Le numéro SIREN de MOIZAN DAVID est 500 360 664. Le SIRET de son siège social est 500 360 664 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20500360664.

Où se situe le siège social de MOIZAN DAVID ?

Le siège social de MOIZAN DAVID est situé 28 RTE de Montberon, 31620 Labastide-Saint-Sernin.

MOIZAN DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, MOIZAN DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 août 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOIZAN DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOIZAN DAVID.

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