MOIZAN FABIENNE
Active4799A · Vente à domicile
MOIZAN FABIENNE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 février 2015, identifié par le SIREN 809 602 543. Elle est domiciliée 3 rue Eugene Spuller residence Spuller, 21250 Seurre. Elle exerce une activité de vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de MOIZAN FABIENNE
INSEE- Dénomination
- MOIZAN FABIENNE
- SIREN
- 809 602 543
- SIRET (siège)
- 809 602 543 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR03809602543Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 809 602 543
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 13 février 2015
- Siège social
- 3 RUE EUGENE SPULLER RESIDENCE SPULLER, 21250, SEURRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOIZAN FABIENNE
Vente à domicile
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Établissements de MOIZAN FABIENNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21250 SEURRESiègeActif
809 602 543 00013 · ouvert le 13 février 2015 · NAF 4799A
Conformité de MOIZAN FABIENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOIZAN FABIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOIZAN FABIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOIZAN FABIENNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 février 2015
Questions fréquentes sur MOIZAN FABIENNE
Quel est le numéro SIREN de MOIZAN FABIENNE ?
Le numéro SIREN de MOIZAN FABIENNE est 809 602 543. Le SIRET de son siège social est 809 602 543 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03809602543.
Où se situe le siège social de MOIZAN FABIENNE ?
Le siège social de MOIZAN FABIENNE est situé 3 rue Eugene Spuller residence Spuller, 21250 Seurre.
MOIZAN FABIENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOIZAN FABIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOIZAN FABIENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOIZAN FABIENNE.
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