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MOIZAN FABIENNE

Active
Siren809 602 543Entrepreneur individuel21250 SEURRECréée le 13 février 2015

4799A · Vente à domicile

MOIZAN FABIENNE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 février 2015, identifié par le SIREN 809 602 543. Elle est domiciliée 3 rue Eugene Spuller residence Spuller, 21250 Seurre. Elle exerce une activité de vente à domicile (code NAF 4799A).

Fiche d'identité de MOIZAN FABIENNE

Dénomination
MOIZAN FABIENNE
SIREN
809 602 543
SIRET (siège)
809 602 543 00013
N° TVA intracommunautaire
FR03809602543Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 809 602 543
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A - Vente à domicile
Date de création
13 février 2015
Siège social
3 RUE EUGENE SPULLER RESIDENCE SPULLER, 21250, SEURRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOIZAN FABIENNE

Vente à domicile

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Établissements de MOIZAN FABIENNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21250 SEURRESiègeActif

    809 602 543 00013 · ouvert le 13 février 2015 · NAF 4799A

Conformité de MOIZAN FABIENNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOIZAN FABIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOIZAN FABIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOIZAN FABIENNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 février 2015

Questions fréquentes sur MOIZAN FABIENNE

Quel est le numéro SIREN de MOIZAN FABIENNE ?

Le numéro SIREN de MOIZAN FABIENNE est 809 602 543. Le SIRET de son siège social est 809 602 543 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03809602543.

Où se situe le siège social de MOIZAN FABIENNE ?

Le siège social de MOIZAN FABIENNE est situé 3 rue Eugene Spuller residence Spuller, 21250 Seurre.

MOIZAN FABIENNE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOIZAN FABIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOIZAN FABIENNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOIZAN FABIENNE.

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