MOIZAN JEAN PASCAL

Active

Siren823 723 770Entrepreneur individuel35310 MORDELLESCréée le 19 janvier 2016

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOIZAN JEAN PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 janvier 2016, identifié par le SIREN 823 723 770. Elle est domiciliée La Bunelais, 35310 Mordelles. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de MOIZAN JEAN PASCAL

INSEE

Dénomination: MOIZAN JEAN PASCAL
SIREN: 823 723 770
SIRET (siège): 823 723 770 00017
N° TVA intracommunautaire: FR01823723770Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 823 723 770
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 19 janvier 2016
Siège social: LA BUNELAIS, 35310, MORDELLES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOIZAN JEAN PASCAL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MOIZAN JEAN PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOIZAN JEAN PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOIZAN JEAN PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

35310 MORDELLESSiègeActif
823 723 770 00017 · ouvert le 19 janvier 2016 · NAF 0111Z

Documents juridiques de MOIZAN JEAN PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOIZAN JEAN PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOIZAN JEAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOIZAN JEAN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOIZAN JEAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOIZAN JEAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOIZAN JEAN PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 19 janvier 2016

Questions fréquentes sur MOIZAN JEAN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOIZAN JEAN PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOIZAN JEAN PASCAL est 823 723 770. Le SIRET de son siège social est 823 723 770 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01823723770.

Où se situe le siège social de MOIZAN JEAN PASCAL ?

Le siège social de MOIZAN JEAN PASCAL est situé La Bunelais, 35310 Mordelles.