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MOIZAN JEROME

Active
Siren524 417 391SARL56330 PLUVIGNERCréée le 19 août 2010

4312A · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

Documents
Capital social
7,0 k€

MOIZAN JEROME est une SARL immatriculée le 19 août 2010 sous le numéro SIREN 524 417 391. Elle est domiciliée Croix Jegado, 56330 Pluvigner. MOIZAN JEROME relève du secteur travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (code NAF 4312A). Elle est dirigée par JEROME MOIZAN, gérant.

Fiche d'identité de MOIZAN JEROME

Dénomination
MOIZAN JEROME
SIREN
524 417 391
SIRET (siège)
524 417 391 00017
N° TVA intracommunautaire
FR67524417391Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 524 417 391
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 000 €
Code NAF / APE
4312A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Date de création
19 août 2010
Siège social
CROIX JEGADO, 56330, PLUVIGNER
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de MOIZAN JEROME

Les activités de travaux publics, assainissement, terrassement et petite démolition auprès des particuliers et des entreprises.

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Finances de MOIZAN JEROME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MOIZAN JEROME

JM

JEROME MOIZAN

Gérant

Depuis la création (19 août 2010) · 16 ans

JM

JEROME MOIZAN

Gérant

Depuis la création (19 août 2010) · 16 ans

Établissements de MOIZAN JEROME

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56330 PLUVIGNERSiègeActif

    524 417 391 00017 · ouvert le 01 septembre 2010 · NAF 4312A

Documents juridiques de MOIZAN JEROME

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 août 2010

  • Acte

Conformité de MOIZAN JEROME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOIZAN JEROME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MOIZAN JEROME n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOIZAN JEROME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOIZAN JEROME

15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lorient

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lorient

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lorient

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lorient

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lorient

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

  1. création

    Date d'effet : 19 août 2010

Aides publiques de MOIZAN JEROME

2 aides de minimis octroyées à MOIZAN JEROME ont été publiées au registre national des aides de minimis. Elles datent de 2026. Le montant cumulé de ces aides s'élève à 400 € en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    DGFIP - Economie Finances · octroyée le 22 septembre 2026

    260 €
  • Subvention directe

    DGE - Economie Finances (via DGFIP - Economie Finances) · octroyée le 17 juillet 2026

    140 €

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 13 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur MOIZAN JEROME

Quel est le numéro SIREN de MOIZAN JEROME ?

Le numéro SIREN de MOIZAN JEROME est 524 417 391. Le SIRET de son siège social est 524 417 391 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67524417391.

Qui dirige MOIZAN JEROME ?

MOIZAN JEROME est dirigée par JEROME MOIZAN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MOIZAN JEROME ?

Le siège social de MOIZAN JEROME est situé Croix Jegado, 56330 Pluvigner.

MOIZAN JEROME est-elle toujours en activité ?

Oui, MOIZAN JEROME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 août 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOIZAN JEROME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOIZAN JEROME.