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MOIZANT DANIEL

Active
Siren322 702 770Entrepreneur individuel31000 TOULOUSECréée le 01 mai 1976
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOIZANT DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 1976 sous le numéro SIREN 322 702 770. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue Tastavin, 31000 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de MOIZANT DANIEL

Dénomination
MOIZANT DANIEL
SIREN
322 702 770
SIRET (siège)
322 702 770 00031
N° TVA intracommunautaire
FR16322702770Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 702 770
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 mai 1976
Siège social
1 RUE TASTAVIN, 31000, TOULOUSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOIZANT DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MOIZANT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOIZANT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOIZANT DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31000 TOULOUSESiègeActif

    322 702 770 00031 · ouvert le 01 septembre 1988 · NAF 6820B

  • 34240 LAMALOU-LES-BAINSFermé

    322 702 770 00023 · ouvert le 01 mai 1988 · NAF 6820A

Documents juridiques de MOIZANT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOIZANT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOIZANT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOIZANT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOIZANT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOIZANT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOIZANT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1976

Questions fréquentes sur MOIZANT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MOIZANT DANIEL ?

Le numéro SIREN de MOIZANT DANIEL est 322 702 770. Le SIRET de son siège social est 322 702 770 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16322702770.

Où se situe le siège social de MOIZANT DANIEL ?

Le siège social de MOIZANT DANIEL est situé 1 rue Tastavin, 31000 Toulouse.

MOIZANT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOIZANT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOIZANT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOIZANT DANIEL.

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