MOIZANT GILLES
Active7010Z · Activités des sièges sociaux
Enregistré sous le numéro SIREN 402 479 331, MOIZANT GILLES est un entrepreneur individuel créé le 31 juillet 1995. Elle est domiciliée rue du Docteur Laennec, 56550 Belz. MOIZANT GILLES relève du secteur activités des sièges sociaux (code NAF 7010Z).
Fiche d'identité de MOIZANT GILLES
INSEE- Dénomination
- MOIZANT GILLES
- SIREN
- 402 479 331
- SIRET (siège)
- 402 479 331 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR47402479331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 479 331
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7010Z - Activités des sièges sociaux
- Date de création
- 31 juillet 1995
- Siège social
- RUE DU DOCTEUR LAENNEC, 56550, BELZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOIZANT GILLES
Activités des sièges sociaux
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Établissements de MOIZANT GILLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56550 BELZSiègeActif
402 479 331 00017 · ouvert le 31 juillet 1995 · NAF 7010Z
Conformité de MOIZANT GILLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOIZANT GILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOIZANT GILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOIZANT GILLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 juillet 1995
Questions fréquentes sur MOIZANT GILLES
Quel est le numéro SIREN de MOIZANT GILLES ?
Le numéro SIREN de MOIZANT GILLES est 402 479 331. Le SIRET de son siège social est 402 479 331 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47402479331.
Où se situe le siège social de MOIZANT GILLES ?
Le siège social de MOIZANT GILLES est situé rue du Docteur Laennec, 56550 Belz.
MOIZANT GILLES est-elle toujours en activité ?
Oui, MOIZANT GILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 juillet 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOIZANT GILLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOIZANT GILLES.
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