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MOLETTE BERNARD

Active
Siren481 702 413Entrepreneur individuel06100 NICECréée le 01 janvier 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOLETTE BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2004, identifié par le SIREN 481 702 413. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue Charles Baudelaire, 06100 Nice. L'entreprise déclare le code NAF 9491Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOLETTE BERNARD

Dénomination
MOLETTE BERNARD
SIREN
481 702 413
SIRET (siège)
481 702 413 00016
N° TVA intracommunautaire
FR87481702413Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 702 413
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9491Z
Date de création
01 janvier 2004
Siège social
15 RUE CHARLES BAUDELAIRE, 06100, NICE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOLETTE BERNARD

Activités des organisations religieuses

Finances de MOLETTE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOLETTE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOLETTE BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06100 NICESiègeActif

    481 702 413 00016 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 9491Z

Documents juridiques de MOLETTE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOLETTE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOLETTE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOLETTE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOLETTE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOLETTE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOLETTE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2004

Questions fréquentes sur MOLETTE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MOLETTE BERNARD ?

Le numéro SIREN de MOLETTE BERNARD est 481 702 413. Le SIRET de son siège social est 481 702 413 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87481702413.

Où se situe le siège social de MOLETTE BERNARD ?

Le siège social de MOLETTE BERNARD est situé 15 rue Charles Baudelaire, 06100 Nice.

MOLETTE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MOLETTE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOLETTE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOLETTE BERNARD.

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