MOLLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 43,8 k€
- Effectif
- Non publié
MOLLE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 février 2005, identifiée par le SIREN 480 752 799. Elle est domiciliée 3 rue du Moiron, 85190 Aizenay. Son activité principale relève du code NAF 7010Z. FRANCOIS MOLLE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de MOLLE
INSEE- Dénomination
- MOLLE
- SIREN
- 480 752 799
- SIRET (siège)
- 480 752 799 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR38480752799Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 480 752 799
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 43 800 €
- Code NAF / APE
- 7010Z
- Date de création
- 15 février 2005
- Siège social
- 3 RUE DU MOIRON, 85190, AIZENAY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOLLE
menuiserie, charpente, ebenisterie, fermetures et ouvertures toutes matieres, agencements interieurs pose de cuisines, escaliers, stores ; négoce de tous produits y attachés.
Finances de MOLLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOLLE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis juillet 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 juillet 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de MOLLE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 85190 AIZENAYSiègeActif
480 752 799 00027 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 4332A
- 85190 AIZENAYActif
480 752 799 00019 · NAF 7010Z
Documents juridiques de MOLLE
INPIComptes annuels de MOLLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOLLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOLLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOLLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent MOLLE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cHAMBRE REFERES
Décision du 08 juillet 2026 · N° 26/00131
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, cHAMBRE REFERES
Décision du 24 juin 2026 · N° 26/00133
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cHAMBRE REFERES
Décision du 17 juin 2026 · N° 26/00097
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, cHAMBRE REFERES
Décision du 17 juin 2026 · N° 26/00067
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, cHAMBRE REFERES
Décision du 17 juin 2026 · N° 26/00098
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cHAMBRE REFERES
Décision du 17 juin 2026 · N° 26/00112
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, cHAMBRE REFERES
Décision du 20 mai 2026 · N° 26/00060
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques et maintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 21 avril 2026 · N° 26/00096
- Lire la décision sur courdecassation.frMainlevée de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 21 avril 2026 · N° 26/00097
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, cHAMBRE REFERES
Décision du 15 avril 2026 · N° 25/00300
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 15 avril 2026 · N° 26/00008
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, cHAMBRE REFERES
Décision du 15 avril 2026 · N° 26/00011
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien d'une mesure de quarantaine ou d’isolement
Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 10 avril 2026 · N° 26/00090
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien d'une mesure de quarantaine ou d’isolement
Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 10 avril 2026 · N° 26/00089
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, cHAMBRE REFERES
Décision du 01 avril 2026 · N° 26/00004
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Tribunal judiciaire, cHAMBRE REFERES
Décision du 01 avril 2026 · N° 26/00035
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Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 19 mars 2026 · N° 26/00009
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Cour d'appel, 1ere Chambre sect.Civile
Décision du 27 juin 2023 · N° 22/02198
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Cour d'appel, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 19 mai 2022 · N° 21/05532
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 26 octobre 2017 · N° 16-23.599
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Décision du 19 octobre 2017 · N° 16-23.752
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Décision du 19 octobre 2017 · N° 16-15.236
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Décision du 19 octobre 2017 · N° 16-24.269
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 19 octobre 2017 · N° 16-24.234
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 19 octobre 2017 · N° 16-11.266
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 19 octobre 2017 · N° 16-24.686
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Décision du 19 octobre 2017 · N° 16-12.885
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Décision du 19 octobre 2017 · N° 16-25.765
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Décision du 28 septembre 2017 · N° 16-17.010
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Décision du 28 septembre 2017 · N° 15-26.640
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Décision du 28 septembre 2017 · N° 16-23.151
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Décision du 28 septembre 2017 · N° 16-21.881
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Décision du 28 septembre 2017 · N° 16-18.166
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Décision du 28 septembre 2017 · N° 16-23.497
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Décision du 28 septembre 2017 · N° 16-22.143
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Décision du 28 septembre 2017 · N° 16-20.437
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Décision du 28 septembre 2017 · N° 16-17.381
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Décision du 07 septembre 2017 · N° 16-20.463
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Décision du 07 septembre 2017 · N° 16-17.824
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Décision du 07 septembre 2017 · N° 16-21.756
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Décision du 06 juillet 2017 · N° 16-15.299
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Décision du 06 juillet 2017 · N° 16-17.788
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Décision du 06 juillet 2017 · N° 16-19.354
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Décision du 06 juillet 2017 · N° 17-01.695
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Décision du 29 juin 2017 · N° 16-13.924
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Décision du 22 juin 2017 · N° 16-18.901
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Décision du 22 juin 2017 · N° 16-12.882
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Décision du 22 juin 2017 · N° 16-17.277
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Décision du 22 juin 2017 · N° 16-18.343
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Décision du 22 juin 2017 · N° 15-29.202
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Décision du 02 juin 2017 · N° 17-60.226
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Décision du 02 juin 2017 · N° 17-60.248
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Décision du 02 juin 2017 · N° 17-60.235
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Décision du 01 juin 2017 · N° 16-17.077
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Décision du 01 juin 2017 · N° 15-25.519
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Décision du 01 juin 2017 · N° 16-18.361
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Décision du 01 juin 2017 · N° 15-18.751
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Décision du 01 juin 2017 · N° 16-18.739
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Décision du 01 juin 2017 · N° 16-18.212
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Décision du 01 juin 2017 · N° 16-15.568
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Décision du 11 mai 2017 · N° 16-15.481
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Décision du 11 mai 2017 · N° 16-16.106
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Décision du 11 mai 2017 · N° 16-17.083
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Décision du 11 mai 2017 · N° 16-15.473
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Décision du 11 mai 2017 · N° 16-18.055
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Décision du 11 mai 2017 · N° 15-26.658
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Décision du 05 mai 2017 · N° 17-60.143
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Décision du 05 mai 2017 · N° 17-60.169
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Décision du 04 mai 2017 · N° 17-01.683
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Décision du 27 avril 2017 · N° 17-40.027
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Décision du 20 avril 2017 · N° 16-15.936
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Décision du 20 avril 2017 · N° 16-15.934
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Décision du 20 avril 2017 · N° 16-16.891
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Décision du 20 avril 2017 · N° 15-21.758
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Décision du 20 avril 2017 · N° 16-15.015
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Décision du 20 avril 2017 · N° 16-12.605
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Décision du 20 avril 2017 · N° 16-14.694
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Décision du 23 mars 2017 · N° 15-25.585
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Décision du 23 mars 2017 · N° 16-60.095
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Décision du 23 mars 2017 · N° 16-10.647
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Décision du 16 mars 2017 · N° 15-26.744
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Décision du 16 mars 2017 · N° 16-12.610
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Décision du 16 mars 2017 · N° 15-18.805
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Décision du 23 février 2017 · N° 16-10.338
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Décision du 23 février 2017 · N° 15-24.059
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Décision du 23 février 2017 · N° 15-27.174
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Décision du 23 février 2017 · N° 16-15.493
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Décision du 23 février 2017 · N° 16-12.859
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Décision du 02 février 2017 · N° 15-26.518
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Décision du 26 janvier 2017 · N° 15-28.173
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Décision du 26 janvier 2017 · N° 15-29.095
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Décision du 19 janvier 2017 · N° 16-01.659
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Décision du 12 janvier 2017 · N° 15-26.325
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Décision du 05 janvier 2017 · N° 15-27.953
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Décision du 05 janvier 2017 · N° 15-28.798
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Décision du 05 janvier 2017 · N° 15-29.148
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Décision du 05 janvier 2017 · N° 15-25.692
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Décision du 08 décembre 2016 · N° 16-17.567
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Décision du 01 décembre 2016 · N° 15-27.725
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Décision du 01 décembre 2016 · N° 15-27.303
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Décision du 01 décembre 2016 · N° 14-27.169
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Décision du 01 décembre 2016 · N° 15-25.972
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Décision du 01 décembre 2016 · N° 15-27.143
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Décision du 24 novembre 2016 · N° 16-01.646
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Décision du 17 novembre 2016 · N° 15-24.116
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Décision du 20 octobre 2016 · N° 14-28.866
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Décision du 13 octobre 2016 · N° 15-21.973
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Décision du 13 octobre 2016 · N° 15-21.307
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Décision du 13 octobre 2016 · N° 15-50.060
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Décision du 29 septembre 2016 · N° 16-40.227
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Décision du 22 septembre 2016 · N° 15-17.041
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Décision du 22 septembre 2016 · N° 15-18.715
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Décision du 22 septembre 2016 · N° 15-22.386
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Décision du 22 septembre 2016 · N° 15-19.662
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Décision du 08 septembre 2016 · N° 14-24.392
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Décision du 08 septembre 2016 · N° 15-23.041
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Décision du 01 septembre 2016 · N° 15-16.918
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Décision du 01 septembre 2016 · N° 15-18.909
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 01 septembre 2016 · N° 15-19.524
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 01 septembre 2016 · N° 15-22.915
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 30 juin 2016 · N° 15-21.360
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 30 juin 2016 · N° 16-60.215
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Décision du 30 juin 2016 · N° 16-60.143
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 23 juin 2016 · N° 15-21.408
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 23 juin 2016 · N° 15-14.633
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 23 juin 2016 · N° 15-50.092
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 23 juin 2016 · N° 15-16.637
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Décision du 23 juin 2016 · N° 15-14.325
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Décision du 23 juin 2016 · N° 15-19.671
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Décision du 23 juin 2016 · N° 15-15.186
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Décision du 22 juin 2016 · N° 15-19.585
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 02 juin 2016 · N° 15-19.618
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Décision du 02 juin 2016 · N° 15-17.354
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Décision du 02 juin 2016 · N° 14-29.456
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 22 février 2005 · N° 98-17.761
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 18 janvier 2005 · N° 03-17.677
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 juin 2003 · N° 00-42.966
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 janvier 2003 · N° 00-45.414
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 juillet 2002 · N° 99-44.224
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Décision du 21 novembre 2001 · N° 99-42.695
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Décision du 20 novembre 2001 · N° 98-44.477
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Décision du 20 novembre 2001 · N° 99-45.105
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Décision du 22 mai 2001 · N° 98-42.356
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Décision du 18 octobre 2000 · N° 98-42.082
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Décision du 28 juin 2000 · N° 98-43.489
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Décision du 27 juin 2000 · N° 98-22.880
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Décision du 19 janvier 2000 · N° 96-41.115
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Décision du 12 octobre 1999 · N° 97-40.082
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Décision du 16 juin 1999 · N° 96-41.148
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Décision du 17 février 1999 · N° 97-45.561
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Décision du 17 février 1999 · N° 96-45.221
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Décision du 17 février 1999 · N° 96-45.319
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Décision du 17 février 1999 · N° 97-45.123
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Décision du 17 février 1999 · N° 96-44.963
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Décision du 17 février 1999 · N° 96-44.265
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Décision du 17 février 1999 · N° 96-43.831
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Décision du 17 février 1999 · N° 96-45.268
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Décision du 17 février 1999 · N° 96-45.264
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Décision du 17 février 1999 · N° 96-44.815
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Décision du 17 février 1999 · N° 96-44.758
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Décision du 17 février 1999 · N° 98-40.138
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Décision du 17 février 1999 · N° 97-40.571
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Décision du 17 février 1999 · N° 97-40.390
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Décision du 17 février 1999 · N° 97-40.159
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Décision du 17 février 1999 · N° 97-15.095
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Décision du 17 février 1999 · N° 96-44.049
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Décision du 17 février 1999 · N° 96-43.319
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Décision du 17 février 1999 · N° 95-42.784
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Décision du 17 février 1999 · N° 97-41.012
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Décision du 17 février 1999 · N° 97-40.971
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Décision du 20 janvier 1999 · N° 96-44.060
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Décision du 07 juillet 1998 · N° 96-40.342
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Décision du 11 mars 1998 · N° 95-43.305
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Décision du 03 février 1998 · N° 95-42.238
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Décision du 28 janvier 1998 · N° 95-41.885
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Décision du 14 janvier 1998 · N° 92-40.591
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Décision du 07 janvier 1998 · N° 95-41.976
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Décision du 10 décembre 1997 · N° 95-42.184
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Décision du 19 novembre 1997 · N° 95-41.958
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Décision du 06 novembre 1997 · N° 95-40.195
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Décision du 05 novembre 1997 · N° 94-42.760
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Décision du 07 octobre 1997 · N° 95-42.275
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Décision du 16 juillet 1997 · N° 92-41.890
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Décision du 18 juin 1997 · N° 93-43.827
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Décision du 23 octobre 1996 · N° 96-44.871
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Décision du 16 juillet 1996 · N° 96-43.397
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Décision du 10 avril 1996 · N° 96-41.849
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Décision du 26 mars 1992 · N° 92-41.041
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Décision du 27 février 1992 · N° 92-40.729
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Décision du 20 septembre 1990 · N° 90-43.679
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Décision du 06 septembre 1990 · N° 89-83.832
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 05 septembre 1990 · N° 90-83.722
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 05 septembre 1990 · N° 90-83.691
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Décision du 05 septembre 1990 · N° 90-83.690
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Décision du 12 juillet 1990 · N° 90-43.557
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Décision du 03 mai 1990 · N° 90-60.359
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Décision du 22 mars 1990 · N° 90-41.521
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Aucune mention de MOLLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOLLE
BODACC22 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
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Gérant partant : Molle, Laurent Arsène Hervé
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Gérant : MOLLE Laurent Arsène Hervé Gérant : MOLLE Francois en fonction le 22 Juillet 2016
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Date d'effet : 15 février 2005
Questions fréquentes sur MOLLE
Quel est le numéro SIREN de MOLLE ?
Le numéro SIREN de MOLLE est 480 752 799. Le SIRET de son siège social est 480 752 799 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38480752799.
Qui dirige MOLLE ?
MOLLE est dirigée par FRANCOIS MOLLE, gérant.
Où se situe le siège social de MOLLE ?
Le siège social de MOLLE est situé 3 rue du Moiron, 85190 Aizenay.
MOLLE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOLLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOLLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOLLE.
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