MOLLET PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 539 498 915, MOLLET PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 9 janvier 2012. Son siège social est situé 9 rue Neuve, 91470 Limours. Son activité principale relève du code NAF 9003A.
Fiche d'identité de MOLLET PASCAL
INSEE- Dénomination
- MOLLET PASCAL
- SIREN
- 539 498 915
- SIRET (siège)
- 539 498 915 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR56539498915Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 539 498 915
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 09 janvier 2012
- Siège social
- 9 RUE NEUVE, 91470, LIMOURS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOLLET PASCAL
Création artistique relevant des arts plastiques
Finances de MOLLET PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOLLET PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOLLET PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 91470 LIMOURSSiègeActif
539 498 915 00013 · ouvert le 09 janvier 2012 · NAF 9003A
Documents juridiques de MOLLET PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOLLET PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOLLET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOLLET PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOLLET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOLLET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOLLET PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 janvier 2012
Questions fréquentes sur MOLLET PASCAL
Quel est le numéro SIREN de MOLLET PASCAL ?
Le numéro SIREN de MOLLET PASCAL est 539 498 915. Le SIRET de son siège social est 539 498 915 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56539498915.
Où se situe le siège social de MOLLET PASCAL ?
Le siège social de MOLLET PASCAL est situé 9 rue Neuve, 91470 Limours.
MOLLET PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, MOLLET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOLLET PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOLLET PASCAL.
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