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MOLUS SONIA

Active
Siren538 058 975Entrepreneur individuel38160 Saint-MarcellinCréée le 15 novembre 20112
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
2tranche Sirene

MOLUS SONIA est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 novembre 2011 sous le numéro SIREN 538 058 975. Elle est domiciliée 9 RUE Jean Baillet, 38160 Saint-Marcellin. L'entreprise déclare le code NAF 1071C comme activité principale et emploie 2 salariés.

Fiche d'identité de MOLUS SONIA

Dénomination
MOLUS SONIA
SIREN
538 058 975
SIRET (siège)
538 058 975 00029
N° TVA intracommunautaire
FR34538058975Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 058 975
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071C
Date de création
15 novembre 2011
Effectif
2
Siège social
9 RUE Jean Baillet, 38160, Saint-Marcellin
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOLUS SONIA

Boulangerie, viennoiserie, pâtisserie.

Finances de MOLUS SONIA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOLUS SONIA

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOLUS SONIA

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38160 Saint-MarcellinSiègeActif

    538 058 975 00029 · ouvert le 22 août 2024 · NAF 1071C

  • 38160 SAINT-MARCELLINFermé

    538 058 975 00011 · ouvert le 28 octobre 2011 · NAF 1071C

Documents juridiques de MOLUS SONIA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 novembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de MOLUS SONIA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOLUS SONIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOLUS SONIA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOLUS SONIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MOLUS SONIA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOLUS SONIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOLUS SONIA

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  4. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Début d'activité : 2011-10-28

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 2011

Accords collectifs de MOLUS SONIA

1 accord d'entreprise ou avenant signé au sein de MOLUS SONIA a été publié sur Légifrance. Il date de 2025.

Ces accords proviennent de la base des accords d'entreprise publiée sur Légifrance, qui rassemble les textes déposés depuis septembre 2017 (décret n° 2017-752 sur la publicité des accords collectifs). Les accords antérieurs, ou publiés en version partielle à la demande des signataires, peuvent ne pas y figurer : cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter la base des accords d’entreprise sur Légifrance

Questions fréquentes sur MOLUS SONIA

Quel est le numéro SIREN de MOLUS SONIA ?

Le numéro SIREN de MOLUS SONIA est 538 058 975. Le SIRET de son siège social est 538 058 975 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34538058975.

Où se situe le siège social de MOLUS SONIA ?

Le siège social de MOLUS SONIA est situé 9 RUE Jean Baillet, 38160 Saint-Marcellin.

MOLUS SONIA est-elle toujours en activité ?

Oui, MOLUS SONIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOLUS SONIA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOLUS SONIA.

Combien de salariés compte MOLUS SONIA ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, MOLUS SONIA emploie 2 salariés.

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