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MOMA

Active
Siren880 694 187SCI25300 PONTARLIERCréée le 17 janvier 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions28 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

MOMA est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 janvier 2020, identifiée par le SIREN 880 694 187. Son siège social est situé 9 rue des Epinettes, 25300 Pontarlier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MATTHIEU MONNOT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de MOMA

Dénomination
MOMA
SIREN
880 694 187
SIRET (siège)
880 694 187 00019
N° TVA intracommunautaire
FR65880694187Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 880 694 187
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 janvier 2020
Siège social
9 RUE DES EPINETTES, 25300, PONTARLIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOMA

Acquisition de tous biens immeubles et biens mobiliers ou immobiliers acquisition de terrains en vue de l'édification de constructions la gestion l'aménagement, l'exploitation, la mise en valeur, l'administration, la location ou autrement desdits biens, sous quelque forme que ce soit.

Finances de MOMA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOMA

MM

MATTHIEU MONNOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 janvier 2020) · 6 ans

PM

PIERRE-OLIVIER MONNOT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 janvier 2020) · 6 ans

Établissements de MOMA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25300 PONTARLIERSiègeActif

    880 694 187 00019 · ouvert le 20 décembre 2019 · NAF 6820B

Documents juridiques de MOMA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 janvier 2020

  • Acte

Comptes annuels de MOMA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

28 décisions de justice publiées en open data mentionnent MOMA. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOMA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-01-17 · Début d'activité : 2019-12-20

  1. création

    Date d'effet : 17 janvier 2020

Questions fréquentes sur MOMA

Quel est le numéro SIREN de MOMA ?

Le numéro SIREN de MOMA est 880 694 187. Le SIRET de son siège social est 880 694 187 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65880694187.

Qui dirige MOMA ?

MOMA est dirigée par MATTHIEU MONNOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MOMA ?

Le siège social de MOMA est situé 9 rue des Epinettes, 25300 Pontarlier.

MOMA est-elle toujours en activité ?

Oui, MOMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOMA.

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