MOMA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 20,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 929 157 618, MOMA est une SAS créée le 29 mai 2024. Elle est domiciliée 38 RUE des Forges, 21000 Dijon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4771Z. La direction est assurée par Malika SMALI en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de MOMA
INSEE- Dénomination
- MOMA
- SIREN
- 929 157 618
- SIRET (siège)
- 929 157 618 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR65929157618Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 929 157 618
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 20 000 €
- Code NAF / APE
- 4771Z
- Date de création
- 29 mai 2024
- Siège social
- 38 RUE des Forges, 21000, Dijon
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOMA
Le commerce de tous articles d'habillement, de prêt à porter, de chaussures et de tous accessoires s'y rapportant Et, plus généralement, toutes opérations de quelque nature qu'elles soient juridiques, économiques, industrielles, financières, commerciales, mobilières ou immobilières, pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'un des objets sus-indiqués ou à tous autres objets similaires ou connexes, de nature à favoriser le but poursuivi par la société, son extension ou son développement.
Finances de MOMA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOMA
INSEEÉtablissements de MOMA
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 21000 DijonSiègeActif
929 157 618 00026 · ouvert le 01 juin 2024 · NAF 4771Z
- 89100 SensFermé
929 157 618 00018 · ouvert le 24 mai 2024 · NAF 4771Z
Documents juridiques de MOMA
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de MOMA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOMA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
28 décisions de justice publiées en open data mentionnent MOMA. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
Décision du 31 août 2026 · N° 2026008168
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 01
Décision du 31 août 2026 · N° 2026L02309
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, saisies immobilières
Décision du 04 juin 2026 · N° 26/00118
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
Décision du 04 mai 2026 · N° 2026003334
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, charges de copropriété
Décision du 26 mars 2026 · N° 25/08655
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 26 février 2026 · N° 24/15212
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 26 février 2026 · N° 24/15218
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 3
Décision du 04 décembre 2025 · N° 23/11243
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 11 septembre 2025 · N° 25/01015
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1- A
Décision du 09 septembre 2025 · N° 25/01851
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi fond
Décision du 02 septembre 2025 · N° 25/00305
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, charges de copropriété
Décision du 03 juillet 2025 · N° 24/15600
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 03
Décision du 14 mai 2025 · N° 2025L02273
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-10
Décision du 28 janvier 2025 · N° 2024017773
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, charges de copropriété
Décision du 09 janvier 2025 · N° 24/15600
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 2
Décision du 18 décembre 2024 · N° 24/02249
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 2
Décision du 18 décembre 2024 · N° 24/02246
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 21 novembre 2024 · N° 24/13167
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 24 octobre 2024 · N° 24/12215
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi fond
Décision du 28 juin 2024 · N° 24/01413
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 06 septembre 2023 · N° 21/02448
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 16
Décision du 18 avril 2023 · N° 20/15087
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 01 décembre 2022 · N° 22/16548
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 25 mai 2022 · N° 20-18.504
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 juin 2020 · N° 19-11.836
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 18 juin 2020 · N° 19/06836
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 mars 2019 · N° 17-25.864
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 29 juin 2017 · N° 16/02907
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MOMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOMA
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Immatriculée le 2024-10-04 · Début d'activité : 2024-08-20
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Sens
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Sens
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2024-05-29
- création
Date d'effet : 29 mai 2024
Questions fréquentes sur MOMA
Quel est le numéro SIREN de MOMA ?
Le numéro SIREN de MOMA est 929 157 618. Le SIRET de son siège social est 929 157 618 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65929157618.
Qui dirige MOMA ?
MOMA est dirigée par Malika SMALI, président de sas.
Où se situe le siège social de MOMA ?
Le siège social de MOMA est situé 38 RUE des Forges, 21000 Dijon.
MOMA est-elle toujours en activité ?
Oui, MOMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mai 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOMA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOMA.
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