MOMA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
MOMA est une SARL immatriculée le 6 octobre 2025 sous le numéro SIREN 992 216 044. Le siège social de l'entreprise se trouve 174 RTE de Saint-Tropez VILLA MOMA, 83310 Grimaud. L'entreprise déclare le code NAF 4719B comme activité principale. Elle est dirigée par Séverine MARIEN, gérant.
Fiche d'identité de MOMA
INSEE- Dénomination
- MOMA
- SIREN
- 992 216 044
- SIRET (siège)
- 992 216 044 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR26992216044Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 992 216 044
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 décembre 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 4719B
- Date de création
- 06 octobre 2025
- Siège social
- 174 RTE de Saint-Tropez VILLA MOMA, 83310, Grimaud
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOMA
L'achat, la vente, la distribution, l'importation, l'exportation, en gros, demi-gros, détail et en ligne, de tous articles et produits de décoration d'intérieur et d'extérieur, de mobilier d'intérieur et d'extérieur, d'objets décoratifs, d'articles de cadeaux, de poterie, d'antiquités, de verrerie, de textiles, de bois et produits dérivés, d'articles de senteurs et de parfumerie d'ambiance, de bougies parfumées, d'articles dits vintages, de bijouterie fantaisie ainsi que de petite maroquinerie et d'accessoires de mode ;L'exploitation de tous établissements, magasins, showrooms, sites internet ou plateformes de commerce électronique ayant pour objet la commercialisation desdits articles et produits ; L'organisation et la participation à tous salons, foires, expositions ou manifestations commerciales en rapport avec les activités ci-dessus.
Finances de MOMA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOMA
INSEEÉtablissements de MOMA
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 83310 GrimaudSiègeActif
992 216 044 00014 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 4719B
- 83580 GassinActif
992 216 044 00022 · ouvert le 06 novembre 2025 · NAF 4759B
Documents juridiques de MOMA
INPIComptes annuels de MOMA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOMA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
28 décisions de justice publiées en open data mentionnent MOMA. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
Décision du 31 août 2026 · N° 2026008168
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 01
Décision du 31 août 2026 · N° 2026L02309
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, saisies immobilières
Décision du 04 juin 2026 · N° 26/00118
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
Décision du 04 mai 2026 · N° 2026003334
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, charges de copropriété
Décision du 26 mars 2026 · N° 25/08655
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Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 26 février 2026 · N° 24/15212
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Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 26 février 2026 · N° 24/15218
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 3
Décision du 04 décembre 2025 · N° 23/11243
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 11 septembre 2025 · N° 25/01015
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1- A
Décision du 09 septembre 2025 · N° 25/01851
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Décision du 03 juillet 2025 · N° 24/15600
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Décision du 14 mai 2025 · N° 2025L02273
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Décision du 28 janvier 2025 · N° 2024017773
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Décision du 09 janvier 2025 · N° 24/15600
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Décision du 18 décembre 2024 · N° 24/02249
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Décision du 18 décembre 2024 · N° 24/02246
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Décision du 21 novembre 2024 · N° 24/13167
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 24 octobre 2024 · N° 24/12215
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi fond
Décision du 28 juin 2024 · N° 24/01413
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Décision du 06 septembre 2023 · N° 21/02448
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Décision du 18 avril 2023 · N° 20/15087
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Décision du 01 décembre 2022 · N° 22/16548
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 25 mai 2022 · N° 20-18.504
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Décision du 24 juin 2020 · N° 19-11.836
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 18 juin 2020 · N° 19/06836
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Décision du 13 mars 2019 · N° 17-25.864
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 29 juin 2017 · N° 16/02907
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MOMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOMA
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus
Début d'activité : 2025-11-06
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-10-06 · Début d'activité : 2025-10-01
- création
Date d'effet : 06 octobre 2025
Marques déposées par MOMA
INPIMOMA est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeMAISON MOMA
N° 5203650 · Déposée le 28 novembre 2025 · Marque verbale
Classes 4, 18, 20, 21 · valable jusqu’au 28 novembre 2035
- Marque enregistréeMAISON MOMMA
N° 5202903 · Déposée le 26 novembre 2025 · Marque verbale
Classes 4, 18, 20, 21, 35 · valable jusqu’au 26 novembre 2035
- Marque enregistréemaison momma
N° 5199217 · Déposée le 14 novembre 2025 · Marque verbale
Classe 20 · valable jusqu’au 14 novembre 2035
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur MOMA
Quel est le numéro SIREN de MOMA ?
Le numéro SIREN de MOMA est 992 216 044. Le SIRET de son siège social est 992 216 044 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26992216044.
Qui dirige MOMA ?
MOMA est dirigée par Séverine MARIEN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MOMA ?
Le siège social de MOMA est situé 174 RTE de Saint-Tropez VILLA MOMA, 83310 Grimaud.
MOMA est-elle toujours en activité ?
Oui, MOMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOMA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOMA.
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