MOMBAERTS DANIEL

Active

Siren399 738 194Entrepreneur individuel46000 CAHORSCréée le 15 février 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 399 738 194, MOMBAERTS DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 15 février 1995. Son siège social est situé 73 bd Leon-Gambetta Rattachement Mairie, 46000 Cahors. L'entreprise déclare le code NAF 747Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOMBAERTS DANIEL

INSEE

Dénomination: MOMBAERTS DANIEL
SIREN: 399 738 194
SIRET (siège): 399 738 194 00014
N° TVA intracommunautaire: FR05399738194Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 399 738 194
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 747Z
Date de création: 15 février 1995
Siège social: 73 BD LEON-GAMBETTA RATTACHEMENT MAIRIE, 46000, CAHORS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOMBAERTS DANIEL

RAMONAGE

Finances de MOMBAERTS DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOMBAERTS DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOMBAERTS DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

46000 CAHORSSiègeFermé
399 738 194 00014 · ouvert le 15 février 1995 · NAF 747Z

Documents juridiques de MOMBAERTS DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOMBAERTS DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOMBAERTS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOMBAERTS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOMBAERTS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOMBAERTS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOMBAERTS DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 15 février 1995

Questions fréquentes sur MOMBAERTS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MOMBAERTS DANIEL ?

Le numéro SIREN de MOMBAERTS DANIEL est 399 738 194. Le SIRET de son siège social est 399 738 194 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05399738194.

Où se situe le siège social de MOMBAERTS DANIEL ?

Le siège social de MOMBAERTS DANIEL est situé 73 bd Leon-Gambetta Rattachement Mairie, 46000 Cahors.